de 1'enlèvement d'un bureau dont Monsieur G... fait l'acquisition aidée de Monsieur R... pour descendre l'article ont fait tombé par maladresse et non démontage de celui-ci pardessus la rampe de l'escalier

DES ESCALIERS ET D'UNE MANIERE GENERALE DES PARTIES COMMUNES DE L'IMMEUBLE" , MAIS AYANT RETENU QUE "LES FRAIS D'ASCENSEUR PEUVENT DONNER LIEU A UNE REPARTITION PAR TETE" , LA COUR D'APPEL N'A PAS VIOLE

le bailleur n'est tenu que des grosses réparations définies à l'article 606 du code civil et que les désordres relatifs à l'installation électrique , au chauffage, à la plomberie, au plancher, à l'escalier

Stanislas X..., né le 10 janvier 1960, exerçant la profession de peintre-carreleur, au moment des faits, a chuté dans les escaliers en faisant la peinture ; que cet accident a occasionné des douleurs dorsales

550 kg/force ; que A... n'était sans doute pas obligé de se conformer aux normes UIAA, mais prenait en s'en d écartant un risque, du moment que celles-ci étaient basées sur une pratique normale de l'escalade

X..., un escalier menait au grenier alors aménagé en complément du logement, que, selon les indications de Mme C..., I'aménagement des combles pouvait être attribué à son prédécesseur, et que s'il résultait

espace de 2 cm ; - les autres désordres ont été corrigés à l'occasion de travaux de grande ampleur en 2018, qui ont occasionné un surcoût de 5 043,50 euros ; - pour remédier aux défauts affectant l'escalier

l'hôtel est fermé et les étages 1 à 4 sont verrouillés ; Les propriétaires du 5ème étage peuvent avoir accès aux niveaux -1, 0 et 5 et peuvent avoir accès à la sortie extérieure de l'étage 3 par l'escalier

rejoindre la rue curial et entrer dans la cité par l'entrée principale, toujours à notre vue, l'individu s'engage dans une allée en travaux en escaladant les grillages ; - apercevons l'individu entrain d'escalader

Côté Nord ainsi que de 2 pièces noires, de 6 m² chacune auxquelles on accédait par la cage d'escalier, d'un pigeonnier d'environ 20 m², se trouvant un peu en retrait, par actes de 1977, d'un appartement

Philippe Y..., demeurant ..., escalier E, 92230 Gennevilliers, 2 / de Mme Sandrine Y..., épouse X..., demeurant ..., pris en leur qualité d'héritiers de Mme A..., épouse B..., décédée le 24 avril

Jean XU..., domicilié ..., résidence Galilée, escalier 2, logement 21, 34000 Montpellier, 44 / à M. XE... Vielle, domicilié ..., 45 / à M.

obtenir l'indemnisation du préjudice résultant d'une aggravation de son état ; Attendu que pour la débouter de sa demande, l'arrêt retient que Mme X... a fait, le 5 août 1997, une chute dans les escaliers

définitivement condamné... une première fois... à 1 année d'emprisonnement le 23 décembre 1985 pour vol simple... et une seconde fois le 7 septembre 1987 à 8 mois de la même peine pour vol à l'aide d'une escalade

bon droit, la cour d'appel a retenu qu'il appartenait à cette compagnie de se conformer aux articles 12 et 13 de ladite convention et, en conséquence, de soumettre le litige à la procédure dite " d'escalade

syndicat des copropriétaires en annulation de la quatrième décision de l'assemblée générale des copropriétaires du 14 décembre 1988 autorisant l'organisation de votes particuliers pour chaque cage d'escalier

Y..., ès qualités de liquidateur de la liquidation judiciaire de la société Escalux et la compagnie d'assurances L'Equité ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 27 janvier

UNIQUE : VU L'ARTICLE 1134 DU CODE CIVIL; ATTENDU QUE SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, BRUNEAU, ANCIEN INSPECTEUR GENERAL DES PTT, AVAIT ETE VICTIME LE7 OCTOBRE 1973 D'UNE CHUTE DANS UN ESCALIER