En effet, les canalisations s'étaient retrouvées bouchées et, ne supportant plus le poids des déchets, elles s'étaient déboîtées au niveau du sous-sol, entraînant une fuite déversant toute l'eau usée du

selon lequel des vitres sont cassées, l'escalier de la grange est envahi par la végétation, une automobile est prise dans la végétation, la lapinière est aussi laissée dans la végétation, des arbres bouchent

patio ne sont pas à l'origine du sinistre ainsi que cela a été expliqué dans les motifs qui précèdent ; ET AUX MOTIFS EVENTUELLEMENT REPUTES ADOPTES DES PREMIERS JUGES QU'il ne ressort nullement que le bouchon

premier devis, mais aussi aux travaux visés au second devis, puis au troisième devis rectificatif qui, selon les constatations de l'expert judiciaire, ont été commencés mais non terminés tel : le bouchage

l'acquisition faite par la SARL MPS, que chaque chambre comporte une « salle de bains avec bidet, baignoire et lavabo, wc indépendants, dans l'entrée un placard et un coin kitchenette avec deux tuyaux d'eau bouchonnés

plusieurs plaintes déposées entre 2009 et 2012 notamment par des riverains du domaine, deux constats d'infractions ont été dressés par la Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) des Bouches-du-Rhône

_______________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la caisse primaire centrale d'assurance maladie (CPCAM) des Bouches-du-Rhône

X... s'est vu notifier son admission en invalidité deuxième catégorie par la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) des Bouches-du-Rhône ; qu'après avoir atteint l'âge de la retraite, il a sollicité

S... et leur renvoi devant la cour d'assises des mineurs des Bouches du Rhône pour être jugés des chefs de vol avec arme, recel de vol, refus d'obtempérer et violences avec arme sur personne dépositaire

M... et leur renvoi devant la cour d'assises des mineurs des Bouches du Rhône pour être jugés des chefs de vol avec arme, recel de vol, refus d'obtempérer et violences avec arme sur personne dépositaire

suivant ordonnance du 17 décembre 2015, le juge d'instruction a ordonné la mise en accusation de [I] [U], [G] [Z], [B] [Q], [F] [V], [B] [D] et leur renvoi devant la cour d'assises des mineurs des Bouches

principales responsables ; que le paiement par anticipation de Rhodds Management et l'inanité du service administratif ou technique fourni par cette société, révélés auparavant par l'expert-comptable Boucher

Matthieu Y... en tant que voleur lui ayant proposé à plusieurs reprises des objets volés, "une platine", "un camescope" ; que, lors de son audition à la police, Matthieu Y... a clairement mis en cause "le boucher

Y..., contrôleur du travail dans le département des Bouches-du-Rhône, que ce dernier, dans le courant du mois de juin 2001, a reçu une information à propos de pratiques de dissimulation d'heures et de

l'infraction imputée à l'accusé ; qu'il y a lieu d'accorder à chacune des parties civiles une somme de 2 000 euros complémentaires qui viendront s'ajouter aux sommes déjà allouées par la cour d'assises des Bouches-du-Rhône

gardiennage détient elle-même le capital de plusieurs sociétés: la société Cejip Msi (intervenant principalement dans l'est de la région PACA) et la société Gis (intervenant essentiellement dans les Bouches

bouteille serait faite par l'acquéreur" ; que "les opérations de mise en bouteille ont été effectuées à leur diligence par leurs prestataires de service et qu'ils ont adressé les matières sèches, bouchons

gamme de prestation très complète : mise en coffret, remplissage PLV, assemblage, cellophanage, étiquetage, confection de kits, préparation de commandes, manchonnage, mise sous film, assemblage de bouchons

constaté de fuite après que l'entreprise Plomberie Robert, le plombier de la copropriété a, le 05 novembre 2008, déconnecté la canalisation privative de la canalisation collective d'eau froide et l'a bouchonnée

EN CONSÉQUENCE, la Cour : REJETTE le pourvoi ; Condamne la caisse primaire centrale d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile,