du décès de Jean Pascal Z... au cours d'une conversation ou d'une partie de "Kikiri" .

Marc F..., 2°/ de Mme G... épouse C...

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association La Luciole, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 mars

Patrick X..., demeurant ... à Pointe-à-Pitre (Guadeloupe), 4°/ de Mme Christiane X..., épouse Z..., demeurant Sofaïa à Sainte-Rose (Réunion), 5°/ de Mme Marie-Pascale X..., demeurant Séverin à Sainte-Rose

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Dominique H..., demeurant à Belgodère (Corse), en cassation d'un jugement rendu le 8 mars

Pascal J..., 38/ M. Serge C..., 48/ M. Marc X..., 58/ M. José de G..., 68/ M. Benoît Y..., 78/ M. Alain Z..., 88/ M. Alain L..., 98/ M. Claude I..., 108/ M. Eric D..., 118/ M.

envisagé était un marché à forfait ne saurait dispenser le maître de l'ouvrage de payer l'entier coût du chantier ; que les sujétions particulières sont apparues en cours de chantier et ont été rendues

Marc X..., mais au domicile du père de celui-ci, M.

n° 109, a assigné les consorts Y... pour voir constater la cessation de l'état d'enclave des parcelles 108 et 334 leur appartenant et leur faire interdiction d'exercer un droit de passage sur la parcelle

le pourvoi n° S 94-17.825 formé par la société Mutuelles régionales d'assurances (MRA) l'Orléanaise, société d'assurance à forme mutuelle, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 mars

Y... ; qu'en l'absence de subsistance de sa relation contractuelle avec la société X..., Pascal Y... ne pouvait légitimement soutenir que l'envoi par la société X... au mois d'août 2008 d'un chèque de

Lévis, avocat aux Conseils pour M. et Mme [S] Il est fait grief à l'arrêt confirmatif d'AVOIR ordonné le bornage des parcelles figurant au cadastre du [Localité 1] section D n° [Cadastre 2] et 6 et

Après le décès de [Y] [S] survenu le 1er septembre 2008, ses ayants droit ont notifié, le 27 mars 2009, à la SCEA la fin de la mise à disposition des parcelles. 4.

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 4 février 2015), le 2 mars 2009, la société Prophal a conclu avec la société [...] deux marchés portant sur des travaux de désamiantage et de démolition de bâtiments situés

Lemontey, président, Mme Marc, conseiller rapporteur, MM. Sargos, Aubert, Cottin, Bouscharain, Pluyette, conseillers, Mmes Y..., Verdun, conseillers référendaires, M.

Pascal X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 décembre 1993 par la cour d'appel de Paris (7e Chambre), au profit : 1°/ de la compagnie La Lilloise d'assurances, dont le siège social

K..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 30 mars 2015 par la cour d'appel de Nancy (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à M. N... G... Q..., 2°/ à Mme X...

Marc I..., demeurant Le Korigan, ..., 8 / M. Christian F..., demeurant 116, chemin du Hameau de Plan Sarrain, 06370 Mouans-Sartoux, 9 / M. Pierre G..., demeurant ..., 10 / M.