différentes déclarations l'enfant a toujours décrit la même scène unique, où elle masturbe son père, dont le sexe devient gros et dur, il fait pipi dans le lit, ça lui fait du bien, le pipi colle, il y a une tâche

Y... en ce qu'il avait accompli " à la fois les tâches de chef d'équipe et d'exécutant " et avait " refusé l'aide de M.

n'avait été faite, alors que l'enquête révélait qu'un certain nombre de sympathisants se rendaient au domaine et travaillaient de 6 à 8 heures par jour sur ordre de Christian A... ou de sa compagne à des tâches

de travail, lettre de licenciement, se rendait fréquemment dans le magasin et a parfois servi des clients lorsque la vendeuse était occupée par ailleurs ; que si elle se faisait aider pour diverses tâches

canon ; que cette personne s'est enfuie en direction des bois ; que les gardes ont découvert le phare de recherches encore allumé sur le plancher à l'avant-droit du véhicule et à l'arrière un carnier taché

X... aurait exécuté ces tâches pour lui reconnaître le bénéfice du niveau III 281 à compter du 1er juillet 2003, sans justifier de ce qu'il aurait agi de façon autonome et pris lui-même des décisions concernant

prévenu avait le pouvoir de "prendre les commandes de fournitures avec choix des fournisseurs, mettre en place la comptabilité avec organisation de circuits de contrôle comptable et répartition des tâches

légalement justifié leur décision ; " alors, d'autre part, que la décision attaquée ayant constaté qu'un infirmier pouvait déléguer à un aide-soignant sous sa responsabilité et sous son contrôle des taches

chariot tracté et que ce faisant, il n'avait aucune visibilité notamment sur la passerelle du portique et il est dès lors constant, contrairement aux prétentions du prévenu, que ce dernier, occupé à cette tâche

causes de l'incendie ; que, dans le cadre de cette mission d'ordre technique, l'expert Z... a pu valablement procéder à tous les prélèvements qui lui paraissaient nécessaires à l'accomplissement de sa tâche

travail pouvant être discutés par l'employeur, la cour d'appel a indiqué que ''ce dernier établit'' que la liste des courriels produits, en dehors des horaires de travail, ne met pas en évidence des tâches

rupture injustifiée, alors : « 1°/ que le salarié jouit, dans l'entreprise et en dehors de celle-ci, de sa liberté d'expression à laquelle seules des restrictions justifiées par la nature de la tâche

propos, gestes et attitudes étant tenus à l'égard de tout le personnel dans le contexte particulier du travail en cuisine ; que les juges relèvent que le prévenu n'a pas affecté Mme A... à d'autres tâches

Que par ailleurs, il n'est pas contesté que Mme E..., co-gérante de la SARL Le Fournil de Philou et Marie a repris les tâches des deux salariées présentes dans l'entreprise au moment de la reprise.

dont le prévenu est déclaré coupable, puisque l'accident est survenu alors que la victime avait pris l'initiative, qui n'était pas commandée par l'employeur, ni n'était nécessaire à l'exécution de sa tâche

X... avait décidé de couper et, le 27 mars 2008, d'un second avertissement aussi injustifié pour accomplissement défectueux de sa tâche (prétendue mauvaise tenue du standard par défaut de réponse rapide

nécessaires et avoir relevé que, concurremment avec l'employeur ou son délégué, d'autres membres de l'entreprise peuvent être poursuivis pour homicide involontaire s'ils ont commis dans l'exécution des tâches

instruction écrite n'était affichée sur le site, où deux équipes travaillaient simultanément, sans qu'ait été prévue, du fait de l'employeur, une quelconque surveillance pour assurer la coordination des tâches

mensuel de 1 300 francs à compter du 1er octobre 1978 ; que, par lettre du 28 janvier 1986, l'association décidait de supprimer le versement de la prime au motif que le salarié était déchargé de la tâche

Michel X... était le directeur général, a notamment payé à ce dernier des frais de mission indus d'un montant de 66 800 francs et pris en charge des prestations d'employées de maison ayant effectué des taches