CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 711 résultats pour « Patrick Payer »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613723f8cd58014677410906

Cassation

28 mai 2002

28 mai 2002

Patrick A..., demeurant ..., 5 / M.

Source officielle
CC

civ2

à M. X... du désistement de son pourvoi en tant que dirigéc/M. Y

613723facd58014677410a71

Cassation

30 mai 2002

30 mai 2002

Patrick Y..., domicilié ..., pris en sa qualité de liquidateur de la société à responsabilité limitée Afimo, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique

Source officielle
CC

civ3

613723dbcd5801467740f11c

Cassation

29 janvier 2002

29 janvier 2002

Patrick Y..., 3 / Mme Geneviève X..., épouse Y..., demeurant tous deux Ferme de Portejoie, 27430 Portejoie, en cassation d'un arrêt rendu le 16 mai 2000 par la cour d'appel de Rouen (chambre des

Source officielle
CC

civ1

61372350cd58014677408283

Cassation

29 juin 1999

29 juin 1999

Patrick X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 avril 1996 par la cour d'appel de Versailles (Chambre du conseil), au profit : 1 / de l'Ordre des avocats au barreau de Nanterre,

Source officielle
CC

comm

61372359cd580146774089b1

Cassation

7 décembre 1999

7 décembre 1999

Patrick D..., demeurant ..., ès qualités de représentants des créanciers de la société Emaux de Briare technologies, 4 / de la société Emaux de Briare technologies, société anonyme, dont le siège est

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90602

Cassation

3 juillet 2025

3 juillet 2025

La société Veriferme, défenderesse au pourvoi, a déposé une requête à fin de radiation du pourvoi faisant valoir qu'elle avait payé à M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C301387

Cassation

18 novembre 2014

18 novembre 2014

Z... une somme de 2 000 euros ; condamne le syndicat des copropriétaires de l'immeuble... à Draguignan et les consorts A... à payer à la société Allianz IARD une somme globale de 2 000 euros ; rejette

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C201506

Cassation

3 octobre 2013

3 octobre 2013

. ; les condamne à payer à la Société départementale des transports du Var, à M.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Patrick X

6137255bcd5801467741d075

Cassation

10 juillet 1991

10 juillet 1991

LA COMPAGNIE D'ASSURANCES "GROUPE AZUR", partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, du 28 septembre 1990 qui, dans la procédure suivie contre Patrick

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01930

Cassation

23 septembre 2009

23 septembre 2009

Mais sur les premier et deuxième moyens réunis : Vu l'article L. 3171-4 du code du travail ; Attendu que pour débouter le salarié de sa demande en paiement d'heures supplémentaires et congés payés

Source officielle
CC

civ3

61372347cd58014677407b04

Cassation

16 juin 1999

16 juin 1999

Patrick Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; en cassation d'un arrêt rendu le 8 octobre 1996 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre, section A), au profit de Electricité de France

Source officielle
CC

soc

613722d8cd580146774023c6

Cassation

25 mars 1997

25 mars 1997

Patrick XZ..., demeurant ..., 4°/ de M. Philippe XY..., demeurant ..., 5°/ de M. Henri XX..., demeurant ..., 6°/ de M. Edouard XW..., demeurant ..., 7°/ de M.

Source officielle
CC

soc

613722ddcd58014677402753

Cassation

29 mai 1997

29 mai 1997

Patrick E..., demeurant ..., 12°/ de Mme Fatiha K..., demeurant ..., 13°/ de M.

Source officielle
CC

comm

61372303cd58014677404595

Cassation

28 avril 1998

28 avril 1998

civile), au profit : 1°/ de Mme Marie-Ange Y..., demeurant à Banco, 20270 Aléria, 2°/ de M. de Moro Giafferi, domicilié ..., pris en sa qualité de représentant des créanciers, 3°/ de Mme Patricia

Source officielle
CC

soc

6137230bcd58014677404b47

Cassation

4 février 1998

4 février 1998

Patrick C..., 14°/ de M.

Source officielle
CC

soc

61372663cd580146774252ee

Cassation

5 avril 1994

5 avril 1994

Patrick Y..., demeurant ... les Pierres (Eure-et-Loir), en cassation d'un arrêt rendu le 17 septembre 1991 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de M.

Source officielle
CC

civ3

613722e3cd58014677402cbe

Cassation

2 juillet 1997

2 juillet 1997

Pascal Y..., 2°/ Mme Anne-Marie A..., épouse Y..., demeurant tous deux à Sazos, 65120 Luz-Saint-Sauveur, en cassation d'un arrêt rendu le 16 novembre 1994 par la cour d'appel de Pau (1re chambre), au

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR90489

Cassation

21 mai 2026

21 mai 2026

application de l'article 1009-1 du code de procédure civile, la radiation du pourvoi numéro G 25-16.414 formé le 27 juin 2025 par Mme [U] [B] à l'encontre de l'arrêt rendu le 6 mars 2025 par la cour d'appel de Pau

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01235

Cassation

12 juillet 2017

12 juillet 2017

Patrick V..., domicilié [...]                         , 29°/ à M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00898

Cassation

14 novembre 2018

14 novembre 2018

Patrick X... est hors litige dans la mesure où seul M. Patrick X... est seul titulaire de la marque " Glastint by X... solar'' ; que le 10 février 2003 (pièce 6 des demanderesses) M.

Source officielle

Page 78 sur 186

← PrécédentSuivant →