CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613723f8cd58014677410906
28 mai 2002
Patrick A..., demeurant ..., 5 / M.
civ2
à M. X... du désistement de son pourvoi en tant que dirigéc/M. Y
613723facd58014677410a71
30 mai 2002
Patrick Y..., domicilié ..., pris en sa qualité de liquidateur de la société à responsabilité limitée Afimo, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique
civ3
613723dbcd5801467740f11c
29 janvier 2002
Patrick Y..., 3 / Mme Geneviève X..., épouse Y..., demeurant tous deux Ferme de Portejoie, 27430 Portejoie, en cassation d'un arrêt rendu le 16 mai 2000 par la cour d'appel de Rouen (chambre des
61372350cd58014677408283
29 juin 1999
Patrick X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 avril 1996 par la cour d'appel de Versailles (Chambre du conseil), au profit : 1 / de l'Ordre des avocats au barreau de Nanterre,
comm
61372359cd580146774089b1
7 décembre 1999
Patrick D..., demeurant ..., ès qualités de représentants des créanciers de la société Emaux de Briare technologies, 4 / de la société Emaux de Briare technologies, société anonyme, dont le siège est
ordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90602
3 juillet 2025
La société Veriferme, défenderesse au pourvoi, a déposé une requête à fin de radiation du pourvoi faisant valoir qu'elle avait payé à M.
ECLI:FR:CCASS:2014:C301387
18 novembre 2014
Z... une somme de 2 000 euros ; condamne le syndicat des copropriétaires de l'immeuble... à Draguignan et les consorts A... à payer à la société Allianz IARD une somme globale de 2 000 euros ; rejette
ECLI:FR:CCASS:2013:C201506
3 octobre 2013
. ; les condamne à payer à la Société départementale des transports du Var, à M.
cr
édure suiviec/Patrick X
6137255bcd5801467741d075
10 juillet 1991
LA COMPAGNIE D'ASSURANCES "GROUPE AZUR", partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, du 28 septembre 1990 qui, dans la procédure suivie contre Patrick
soc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01930
23 septembre 2009
Mais sur les premier et deuxième moyens réunis : Vu l'article L. 3171-4 du code du travail ; Attendu que pour débouter le salarié de sa demande en paiement d'heures supplémentaires et congés payés
61372347cd58014677407b04
16 juin 1999
Patrick Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; en cassation d'un arrêt rendu le 8 octobre 1996 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre, section A), au profit de Electricité de France
613722d8cd580146774023c6
25 mars 1997
Patrick XZ..., demeurant ..., 4°/ de M. Philippe XY..., demeurant ..., 5°/ de M. Henri XX..., demeurant ..., 6°/ de M. Edouard XW..., demeurant ..., 7°/ de M.
613722ddcd58014677402753
29 mai 1997
Patrick E..., demeurant ..., 12°/ de Mme Fatiha K..., demeurant ..., 13°/ de M.
61372303cd58014677404595
28 avril 1998
civile), au profit : 1°/ de Mme Marie-Ange Y..., demeurant à Banco, 20270 Aléria, 2°/ de M. de Moro Giafferi, domicilié ..., pris en sa qualité de représentant des créanciers, 3°/ de Mme Patricia
6137230bcd58014677404b47
4 février 1998
Patrick C..., 14°/ de M.
61372663cd580146774252ee
5 avril 1994
Patrick Y..., demeurant ... les Pierres (Eure-et-Loir), en cassation d'un arrêt rendu le 17 septembre 1991 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de M.
613722e3cd58014677402cbe
2 juillet 1997
Pascal Y..., 2°/ Mme Anne-Marie A..., épouse Y..., demeurant tous deux à Sazos, 65120 Luz-Saint-Sauveur, en cassation d'un arrêt rendu le 16 novembre 1994 par la cour d'appel de Pau (1re chambre), au
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90489
21 mai 2026
application de l'article 1009-1 du code de procédure civile, la radiation du pourvoi numéro G 25-16.414 formé le 27 juin 2025 par Mme [U] [B] à l'encontre de l'arrêt rendu le 6 mars 2025 par la cour d'appel de Pau
ECLI:FR:CCASS:2017:SO01235
12 juillet 2017
Patrick V..., domicilié [...] , 29°/ à M.
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00898
14 novembre 2018
Patrick X... est hors litige dans la mesure où seul M. Patrick X... est seul titulaire de la marque " Glastint by X... solar'' ; que le 10 février 2003 (pièce 6 des demanderesses) M.
Page 78 sur 186