Z..., ès qualités, le notaire et la banque en annulation et, subsidiairement, résolution de la vente, en responsabilité et en indemnisation ; Sur le premier moyen du pourvoi principal, ci-après annexé

Z..., ès qualités, le notaire et la banque en annulation et, subsidiairement, résolution de la vente, en responsabilité et en indemnisation ; Sur le premier moyen du pourvoi principal, ci-après annexé

Y... n'a jamais failli au respect des engagements pris aux termes de l'accord des 1er et 2 août 2011, constater que les griefs à l'appui desquels la société Oxymétal a entendu procéder à la résolution

communes et que, s'agissant des votes sur les parties communes spéciales, ils sont repris et indiqués dans le procès-verbal d'assemblée, notamment en cas d'opposition d'un copropriétaire au vote d'une résolution

en oeuvre de la clause "expiration anticipée" insérée à ce contrat, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'article 1134 du code civil ; Mais attendu que la faculté de résolution

Jean-Emmanuel X... a prétendu, devant le tribunal d'instance de Saint-Avold, ne pas avoir reçu la marchandise qui lui avait été livrée en produisant copie du contrat de vente et en sollicitant la résolution

l'article 47 de la même loi, le jugement d'ouverture suspend ou interdit toute action en justice de la part des créanciers dont la créance a son origine antérieurement audit jugement et tendant ... à la résolution

propriétaire de lots dans l'immeuble en copropriété, ... (16e), fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 11 février 1988) d'avoir débouté les consorts Z... de leur demande d'annulation des première et deuxième résolutions

recueillies, et la SOJID ayant refusé la solution de remplacement proposée par la société A et S bien qu'elle fût de nature à permettre le fonctionnement recherché ; que la cour d'appel a prononcé la résolution

de l'indemnité résiliation prévue au contrat, pour inexécution par le loueur de son obligation d'entretien ; Attendu que l'arrêt attaqué (Poitiers, 8 avril 1987) a admis qu'il n'y avait lieu à résolution

dommages-intérêts de la société Dufour ; que le moyen n'est pas fondé ; Sur le deuxième moyen : Attendu qu'il est encore fait grief à l'arrêt d'avoir débouté la société Dufour de sa demande en résolution

1983 a, en revanche, déclaré celui-ci inapte au vol ; que la société Hélicentre, après avoir fait réaliser une expertise technique par la société Turboméca, a fait assigner la société venderesse, en résolution

créanciers des Chantiers Naval Julien ; Sur le moyen unique : Attendu que la société Nivadour Nautique fait grief à l'arrêt attaqué (Pau, 26 septembre 1991) d'avoir prononcé, pour vices cachés, la résolution

comptabilité et un autre pour la facturation ; qu'invoquant l'inadaptaton des logiciels à ses besoins, la société SAB a déclaré annuler la commande par lettre du 4 mars 1987 et a assigné la société BSI en résolution

(l'UNICEFI), se prévalant de l'absence de versement de tout dividende à leur profit, ont, sur le fondement de l'article 80, alinéa 1er, de la loi du 25 janvier 1985, saisi le tribunal aux fins de résolution

l'article 12 des statuts, dès lors que les associés n'avaient pas usé de la procédure de modification inscrite dans cet article, ce que cette juridiction a constaté en rappelant que le projet de résolution

moyen, "1 ) que dans le cas où l'une des parties à un contrat synallagmatique n'exécute pas ses obligations, la partie envers laquelle l'engagement n'a pas été exécuté doit, si elle opte pour la résolution

a assigné la société Phythéron en paiement de dommages-intérêts ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu que la société Phythéron fait grief à l'arrêt d'avoir prononcé la résolution

commun autres que ceux de la procédure collective, l'octroi de dommages-intérêts nés de la renonciation de l'administrateur judiciaire à poursuivre les contrats en cours, ces créances liées à la résolution

conforme à la législation du travail ou à mettre en conformité celle qu'elle lui avait livrée et à lui payer des dommages-intérêts ; qu'il a demandé, à titre subsidiaire, que soit prononcée la résolution