Frédéric, contre l'arrêt n° 1378 de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 20 décembre 2001, qui, pour tentative d'escroquerie, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis, et a prononcé

Marie-Thérèse, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 2 avril 1998 qui dans la procédure suivie contre personne non dénommée du chef de tentative

Hugues, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 4 juillet 1996, qui, après sa relaxe définitive des chefs de faux, usage et tentative d'usage de faux, a prononcé sur les intérêts

d'arrêt européen émis le 24 octobre 2019 par le tribunal correctionnel de Barcelone aux fins d'exécution d'une peine de neuf mois d'emprisonnement prononcée le 20 février 2016, en répression de faits de tentative

de travail pour maladie du 14 mai 1986 au 1er avril 1987 ; que, lors de la visite de reprise, le 2 avril 1987, le médecin du travail a mentionné sur la fiche qu'il a délivrée au salarié "apte à une tentative

provoqué, réunis : Vu l'article 1382 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bourges, 28 janvier 1998), statuant sur renvoi après cassation, qu'une explosion de gaz, consécutive à une tentative

René, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 6 juin 2003, qui, après avoir constaté l'amnistie de la condamnation prononcée contre lui pour tentative d'escroquerie

X..., et de la tentative de ce dernier d'obtenir l'extension à Pierre C... de la liquidation de biens de M.

Thierry, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 6ème section, en date du 20 décembre 2004, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol avec arme et tentative

l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 4e section, en date du 26 octobre 2006, qui, dans l'information suivie sur leur plainte, contre personne non dénommée, des chefs de séquestration arbitraire, tentative

, contre l'arrêt n° 10 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1ère section, en date du 14 avril 2005, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol avec arme et tentative

Thierry, contre l'arrêt n° 9 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1ère section, en date du 19 mai 2005, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol avec arme et tentative

A..., Frank B..., Yann C... et France D..., épouse E..., des chefs d'escroqueries, tentatives d'escroquerie et faux, s'est déclaré incompétente ; Vu le mémoire personnel produit ; Sur le moyen unique

qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction refusant d'informer sur sa plainte déposée par elle contre, notamment, la CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DE LA DORDOGNE, pour escroquerie et tentative

[L] [F] a été convoqué devant le tribunal correctionnel des chefs de vols, vol en réunion, tentative d'escroquerie, faux et usage ainsi que de trois délits d'exploitation d'établissement de cultures marines

Les tentatives de recouvrement de cette somme restant vaines et soutenant que la responsabilité de la société Securitas était engagée, la société Wavestone l'a assignée en réparation du préjudice subi.

[X] [Y] des faits de tentative de meurtre, et a prononcé sur les intérêts civils. Un mémoire a été produit.

W] se disant [I] [K] [C] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Rouen, en date du 7 avril 2022, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de tentative

pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Versailles, en date du 23 janvier 2024, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'association de malfaiteurs et tentative

mandat d'arrêt international du 8 septembre 2021, aux fins de poursuites des chefs d'association de malfaiteurs, importation, transport et fabrication de drogues dures (cocaïne), trafic de cocaïne, tentative