Saint-Luc (Aube), en cassation d'un arrêt rendu le 26 novembre 1986 par la cour d'appel de Reims (Chambre sociale), au profit de la société anonyme Les Philippats, dont le siège social est ... à Saint-Julien-les-Villas

Julien X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7e chambre, en date du 23 novembre 2017, qui, pour conduite sous l'emprise de stupéfiants, l'a condamné à 90 jours-amende de 10 euros

JULIEN B... A... LEUR AYANT, LE 20 MARS 1974, DELIVRE CONGE, POUR LE 1ER NOVEMBRE 1975, A FIN DE REPRISE PERSONNELLE AU BENEFICE DE M.

ET JULIETTE Z... EPOUSE Y... ; QUE, LE 24 JUIN 1966, DAME VEUVE POURIAU X... A..., A DONNE EN LOCATION AUX EPOUX Y... UN BIEN RURAL INDIVIS ; ATTENDU QUE LES EPOUX Y...

PERSONNAGE DE LAGARDERE, UN DES HEROS DE LEURS ROMANS, EN EXCLUANT L'UTILISATION DE SES DROITS POUR DES OEUVRES DERIVEES ; QUE LA SOCIETE EDITIONS RAOUL SOLAR ABSORBEE DEPUIS PAR LA SOCIETE RENE JULLIARD

Julien X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 19 septembre 2012, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique en récidive, l'a condamné à trois mois

Julien X... du chef d'infractions à la législation sur les stupéfiants ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 8 février 2012 où étaient présents : M.

Juliette, épouse X..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 19 décembre 1990, qui, dans une procédure suivie contre personne non dénommée

Julien, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, du 5 mai 1986, qui, après relaxe de Léone Z..., épouse de A... du chef de dénonciation calomnieuse, l'a débouté de son

Julien contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 16 décembre 1987, qui, pour défaut de permis de construire, l'a condamné à 5 000 francs d'amende et a ordonné l'enlèvement

Philippe, contre le jugement n° 330 du tribunal de police de SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS, en date du 24 novembre 1997, qui, pour infractions à la réglementation relative aux plaques d'immatriculation des

Julien, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'assises de l'HERAULT, du 26 mars 1998, qui, après condamnation de Christian Z... pour tentative de vol avec arme et en bande organisée, meurtre

mai 1990 par la cour d'appel de Paris (1re Chambre, Section A), au profit de la société à responsabilité limitée L'Orphéum, dont le siège social est à Piffonds, au lieu-dit "Les Gimonières" par Saint-Julien

Roger X..., demeurant "Les Bassets", Amanze, Saint-Julien-de-Civry (Saône-et-Loire), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire

Juliette, Zone des Petites Industries à Orly Aéorogare (Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1987 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre), au profit de la société à responsabilité

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 13 février 1986 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1ère chambre sociale), au profit : 1°/ de Monsieur Julien

(Ariège), représentée par son maire en exercice domicilié à l'Hôtel de Ville, en cassation d'un arrêt rendu le 9 février 1988 par la cour d'appel de Toulouse (1ère chambre), au profit de Monsieur Julien

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Albert, Julien Y..., 2°/ Madame Antoinette, Alexandrine

ensemble à Saint-André lieudit Cambuston, route nationale, (Réunion), en cassation d'un arrêt rendu le 10 juillet 1987 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion, au profit : 1°/ de Monsieur Julien

Julien I..., 7°/ de M. Mohamed Z..., 8°/ de M; Gaëtan N..., 9°/ de M. Thierry O..., 10°/ de M. René Y..., 11°/ de M. Francis C..., 12°/ de M. Pierre G..., 13°/ de M.