de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : REJET du pourvoi formé par M.

de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : CASSATION PARTIELLE SANS RENVOI sur le pourvoi formé par M.

U E F R A N Ç A I S E ________________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais

Cervicalgies retrouvées à la palpation. La mobilité des deux épaules est douloureuse et discrètement limitée.

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de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - M.

de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze octobre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois octobre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant :

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix février deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

Lionel X..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1re section, en date du 22 décembre 2017, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de Paris sous l'accusation de

de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois formés par : - M.

de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois formés par : - La société Turbomeca, - Mme X...

de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Arno Dunkerque, dont le siège est 15, boulevard de l'Amiral Bruix à Paris (16ème), et actuellement

Stéphane Y..., agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société Seafrance, contre trois arrêts rendus le 28 octobre 2016 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale, 14e chambre), dans le

Stéphane Y..., agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société Seafrance, contre trois arrêts rendus le 28 octobre 2016 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale, 14e chambre), dans les

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-deux mars deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° P 13-28. 170 et C 13-28. 781 qui attaquent le même arrêt ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 5 septembre

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