CIV. 3 JL COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 20 mars 2025 Cassation partielle Mme TEILLER, président Arrêt n° 147 FS-B Pourvoi n° Y 23

Recevabilité du pourvoi, examinée d'office 1.

Christian ZK..., demeurant ... (18e), Et sur le pourvoi n° D 86-43.104 formé par M.

CIV. 1 MY1 COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 14 octobre 2020 Rejet et Cassation Mme BATUT, président Arrêt n° 594 FS-P+B Pourvoi n° K 19-11.585

Roger ZN..., demeurant ..., 92°/ de M. Mario ZM..., demeurant ..., 93°/ de M. Henri ZF..., demeurant ..., 94°/ de M. Georges XF..., demeurant ..., 95°/ de M.

CCCCCCC..., 92°/ Mme B... A... ZZ...

rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par M.

en raison de leur connexité ; Vu les mémoires produits en demande et en defense ; I - Sur le pourvoi de Gérard A... ; Attendu qu'aucun moyen n'est produit par le demandeur à l'appui de son pourvoi

CIV. 3 MF COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 30 novembre 2022 Rejet Mme TEILLER, président Arrêt n° 825 FS-B Pourvoi n° Q 21-16.404

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par M.

CIV. 1 LM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 13 juin 2019 Cassation partielle Mme BATUT, président Arrêt n° 570 F-P+B Pourvoi n° C 18-17.347 R É P U B

Chauvy, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur la recevabilité du pourvoi : Vu les articles 605 du nouveau Code de procédure civile et R. 517-4, alinéa 2 du Code du

CH.B COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 29 mars 2017 Dechéance partielle et Cassation Mme X..., président Arrêt n° 484 FS-P+B+R+I Pourvoi n° E 15-17.659 R É P U

CIV. 1 CF COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 14 novembre 2024 Rejet Mme CHAMPALAUNE, président Arrêt n° 604 FS-D Pourvoi n° S 22-20.780

CIV. 1 CF COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 30 septembre 2020 Cassation Mme BATUT, président Arrêt n° 566 F-D Pourvoi n° U 19-15.664 R É P U B L I Q U E F

, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - M.

formés par la société JLI que sur le pourvoi incident relevé par l'association des paralysés de France (l'APF) ; Sur la recevabilité du pourvoi n° A 12-25.808, contestée par la défense : Vu les articles

Mme MOUILLARD, président Arrêt n° 517 FS-D Pourvoi n° K 16-20.520 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR

formés contre l'arrêt de la chambre d'accusation du 18 janvier 1996 : Sur le pourvoi de Claude Z... : Attendu que ce demandeur a fait l'objet d'une ordonnance de non-lieu ; que son pourvoi formé

CF COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 25 mars 2020 Cassation sans renvoi Mme MOUILLARD, président Arrêt n° 296 FS-P+B+I Pourvoi n° K 16-20.520 R É P U B