X... a été engagé en qualité d'entraîneur par le club de basket-ball de l'association Rupella Sport La Rochelle, suivant contrat en date du 1er août 1991 d'une durée de trois ans dénommé "contrat à durée

d'un bien immobilier par incendie, a prononcé sur les intérêts civils ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le premier moyen

[K] [L], agissant en qualité de mandataire judiciaire de la société Go sport France, 5°/ M.

n° U 12-22. 490, pris en sa seconde branche : Attendu que ce moyen ne serait pas de nature à permettre l'admission du pourvoi ; Sur ce moyen, pris en sa première branche, et sur le moyen unique du

Arcy, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 3 février 2016), que les sociétés Sport distribution Labège, Sport distribution

classant à compter du 1er janvier 1986 les " essayeurs " d'automobiles du centre d'essais d'Aubevoye de la Régie nationale des usines Renault sous le numéro de risque 8612-0 (professeurs de sports et

Examen du moyen Sur le moyen, pris en sa première branche Enoncé du moyen 5.

Le moyen de cassation annexé, qui est invoqué à l'encontre de la décision attaquée, n'est manifestement pas de nature à entraîner la cassation. 2.

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE, EN EXECUTION DE L'ACCORD CONCLU LE 1ER JUILLET 1963 ENTRE LE COMITE NATIONAL DES SPORTS (CNS) ET LES SYNDICATS OUVRIERS EN VUE DE L'EXTENSION A LA BRANCHE PROFESSIONNELLE

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen soulevé d'office, avis ayant été donné aux parties : Vu l'article 488, alinéa 1er du code de procédure civile

Pierre-Louis Y..., agissant en sa qualité d'administrateur judiciaire de la société Sport Auto Route, demeurant ..., 3°/ M.

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Monod Colin et Stoclet, avocat aux Conseils, pour la société Sport auto IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir débouté la société SPORT

X..., demeurant ..., Thourotte, en cassation d'un arrêt rendu le 1er juillet 1993 par la cour d'appel d'Amiens (1re chambre, section 2), au profit de l'association du club des sports de Rimberlieu, dont

demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, le 22 décembre 1991, alors que les conditions météorologiques avaient entraîné la fermeture des routes d'accès à la station de sports

Le moyen de cassation annexé, qui est invoqué à l'encontre de la décision attaquée, n'est manifestement pas de nature à entraîner la cassation. 3.

alors, selon le moyen : 1°/ que seules les fédérations sportives (et organisations visées par l'article L. 333-1 du code du sport) sont propriétaires du droit d'exploitation des manifestations ou compétitions

Les moyens de cassation, qui sont invoqués à l'encontre de la décision attaquée, ne sont manifestement pas de nature à entraîner la cassation. 3.

Le moyen de cassation, qui est invoqué à l'encontre de la décision attaquée, n'est manifestement pas de nature à entraîner la cassation. 3.

X..., de Me Choucroy, avocat de l'association du club des sports de Rimberlieu, les conclusions de M.

Sur le pourvoi formé par Mme Fernande X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 février 1996 par la cour d'appel d'Amiens (2e chambre civile), au profit de l'Association du club des sports