incident contre le même arrêt ; Les demandeurs au pourvoi principal invoquent, à l'appui de leur recours, deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; La demanderesse au pourvoi incident

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Y...

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

[X] [I], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° C 21-23.661 contre l'arrêt rendu le 6 mai 2021 par la cour d'appel de Versailles (2e chambre, 2e section), dans le litige l'opposant à Mme [M] [K],

; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; La demanderesse au pourvoi provoqué invoque, à l'appui de son recours

au pourvoi principal, invoque à l'appui de son recours, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; La société Scic Promotion atlantique, demanderesse au pourvoi incident, invoque à l'appui

X..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 mai 1998 par la cour d'appel de Riom (2e chambre), au profit de Mme Y..., épouse X..., défenderesse à la cassation ; Mme Y... a formé un pourvoi incident

est ... (5e) (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 9 décembre 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (2e chambre civile), au profit de la société SOFRAS, société à responsabilité

Examen du moyen Sur le moyen du pourvoi principal Enoncé du moyen 4.

incident contre l'arrêt du 7 septembre 1989 de la cour d'appel de Nancy ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, un moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

au pourvoi principal a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; Le demandeur au pourvoi principal, invoque à l'appui de son recours, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ;

X..., demandeur au pourvoi principal n° Y 96-16.091, invoquent, à l'appui de leur recours, deux moyens identiques de cassation annexés au présent arrêt ; M.

James Y..., demeurant ..., défenderesse à la cassation ; Mme Y... a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, un

Louis, Edouard X..., 2 / Mme Marie-Hermane Y..., épouse X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 mai 1997 par la cour d'appel de Basse-Terre (2e chambre civile), au profit

X..., demandeur au pourvoi principal, invoque, à l'appui de son recours, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; La société Y... , demanderesse au pourvoi incident, invoque, à l'appui

La société Gelsamina a formé un pourvoi incident par mémoire déposé au greffe ; La société Paix Daunou, demanderesse au pourvoi principal, invoque, à l'appui de son recours, le moyen unique de cassation

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Antoine M., en cassation d'un arrêt rendu le 9 janvier 1987 par la cour d'appel de Colmar

Sainte-Rose, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les deux premiers moyens du pourvoi principal de M.

[Y] a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; La société Jardins du Midi, demanderesse au pourvoi principal et M.

le siège social est au Quai à Pontrieux (Côtes d'Armor), défenderesse à la cassation ; La SECMA a formé un pourvoi incident contre l'arrêt de la cour d'appel de Rennes ; Les demandeurs au pourvoi principal