Vu l'article 815-3 du Code civil ; Attendu que, selon ce texte, les actes d'administration et de disposition des biens indivis requièrent le consentement de tous les indisaires ; Attendu qu'Adrien

D... dans ses écritures en cause d'appel, non seulement la société Adrien rénov n'appartenait à aucune des sociétés qu'il dirige, mais encore qu'il ne dirigeait ni ne possédait aucune société intitulée

d'engins agricoles, que la bande roulante (empierrement et revêtement) ne présente pas de traces de dégradations visibles, pour conclure que le chemin rural est adapté à la desserte de la propriété d'Adrien

biens, sont décédés, la femme le 4 janvier 1970 et le mari le 31 octobre 1973, laissant les cinq enfants issus de leur mariage, Marie veuve B..., Elise épouse Mérel, Marcelle épouse Z..., Donat et Adrien

Adrien, MOUSSU Jean-Paul, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 14 mai 1990, qui, pour travail clandestin, les a condamnés chacun à une amende de 8 000

Adrian, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 15 septembre 2005, qui, pour homicide involontaire et infraction à la réglementation sur la sécurité des travailleurs

Adrien C... Z...

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Rennes, 28 mai 1999) d'avoir confirmé une décision du juge des enfants du 8 février 1999 confiant ses enfants Adrien et Glen à l'Aide sociale à l'enfance, ainsi qu'une

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu' à la suite du décès de Guylaine X... survenu le 24 août 2005, son ancienne compagne, Mme Valérie Y... a pris en charge les deux enfants Hugo et Adrien

P..., Mmes Dagisa G... épouse N..., Jacqueline B... épouse C..., Adrienne E... épouse B..., Hélène B... épouse J..., MM. B... et H..., M...

Henri X..., demeurant ..., 2 / Mme Adrienne Y..., épouse X..., demeurant ..., Sur le pourvoi n F 93-17.167 formé par M.

pourvoi formé par Mme Marcelle Z..., demeurant ... à Anglet (Pyrénées-Atlantiques), en cassation d'un arrêt rendu le 6 mai 1993 par la cour d'appel de Pau (2e chambre), au profit : 1 / de Mme Jeanne, Adrienne

Clément X... étant à cette date décédé ; que par ailleurs s'agissant du remboursement de la somme de 80.000 € en 2008, postérieurement au décès de Adrien Clément X..., cette somme a été versée par M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 16 mai 2007), qu'engagée par la société Adrian le 11 août

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Garage de Saint-Adrian, dont le siège est à

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES L 412-4, L 412-17 DU CODE DU TRAVAIL, ALORS EN VIGUEUR : ATTENDU QUE LA SOCIETE ADRIAN REPROCHE AU JUGEMENT ATTAQUE DE L'AVOIR DEBOUTEE DE SA DEMANDE

[F], qui avait fait signifier le jugement à son ancienne adresse du [Adresse 2] à [Localité 8], connaissait pourtant parfaitement sa nouvelle adresse au [Adresse 3] à [Localité 8], pour s'y être rendu

Adrian X....