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1 706 résultats pour « Alain MARTI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

6137208acd580146773eb60f

Cassation

8 mars 1989

8 mars 1989

1°/ Monsieur Jean-Marc Y..., 2°/ Monsieur Jean-Claude A..., 3°/ Monsieur Roger B..., 4°/ Monsieur Roland B..., 5°/ Madame Marie-Claude C..., 6°/ Monsieur Patrick D..., 7°/ Madame Martine

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Martinez, Laurent, robert, alain

SIREN 107883589Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

28/07/2026

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Radiations

PIAZZA, Martial Alain

SIREN 404383259Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas

21/07/2026

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Radiations

MARTIN, Pascal, Bernard, Alain, MARTIN

SIREN 412378168Greffe du Tribunal de Commerce de Bourges

17/07/2026

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Ventes et cessions

PARADIS, PIAZZA, Martial Alain

SIREN 920629748Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas

Cession sous acte authentique en date du 31/03/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: Cours des Champenois 07340 Champagne

14/07/2026

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Radiations

MARTIN, Pascal, Bernard, Alain, MARTIN

SIREN 412378168Greffe du Tribunal de Commerce de Bourges

14/07/2026

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CC

cr

écembre 1992, qui, dans la procédure suiviec/Serge A

61372565cd5801467741d5ae

Cassation

6 décembre 1994

6 décembre 1994

formé par : - la SOCIETE X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 9 décembre 1992, qui, dans la procédure suivie contre Serge A..., Patricia B... et Alain

Source officielle
CC

soc

61372299cd580146773fef84

Cassation

19 octobre 1995

19 octobre 1995

Alain YB..., 12 / de M. Alain YY..., 13 / de Mme Danièle XM..., 14 / de Mme Martine O..., 15 / de M. André G..., 16 / de M.

Source officielle
CC

comm

éesc/Sylvain Y

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00842

Cassation

29 septembre 2009

29 septembre 2009

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par Mme Martine X... que sur le pourvoi incident relevé par les consorts Y... :

Source officielle
CC

soc

613721a2cd580146773f5716

Cassation

8 avril 1992

8 avril 1992

Alain YD..., demeurant rue Martin à Saint-Loup-de-Varennes, Sennecey-le-Grand (Saône-et-Loire), 111°/ M.

Source officielle
CC

soc

61372341cd5801467740767e

Cassation

13 janvier 1999

13 janvier 1999

Marti, demeurant ..., 24 / de M. Alain XD..., demeurant ..., 25 / de M. Louis XC..., demeurant ..., 26 / de M. Christophe XA..., demeurant Résidence Le Symphonie, bât.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210486

Cassation

5 juillet 2018

5 juillet 2018

Alain Y... et Mme Andréa Y... ; Sur le rapport de M. A..., conseiller, l'avis de M.

Source officielle
CC

cr

613725fccd5801467742211c

Cassation

6 septembre 2000

6 septembre 2000

sommes qui lui étaient destinées, soit 60 000 francs, n'a pas été versé, Alain X... s'étant rétracté, par courrier, après l'ouverture de l'enquête ; Attendu que, pour déclarer Alain X... coupable de

Source officielle
CC

civ3

613723d7cd5801467740ed5f

Cassation

18 décembre 2001

18 décembre 2001

Y..., de la SCP Richard et Mandelkern, avocat de Mme Martine X..., Mlle Annie X..., M.

Source officielle
CC

civ1

613721d4cd580146773f7d3c

Cassation

6 octobre 1993

6 octobre 1993

Alain S..., demeurant ... (Alpes-Martimes), 6 ) Mme Danielle B..., épouse S..., demeurant ... (Alpes-Martimes), 7 ) M.

Source officielle
CC

soc

6137227acd580146773fd80a

Cassation

27 juin 1995

27 juin 1995

Alain X..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

61372205cd580146773f98b4

Cassation

24 novembre 1993

24 novembre 1993

Yves XZ..., demeurant et domicilié à Ramillyes (Nord), 48, contour du Marais, 32 / M.

Source officielle
CC

soc

6137242bcd58014677413258

Cassation

24 novembre 2004

24 novembre 2004

Didier Martin, demeurant 17, square Beauregard, 77000 Melun, 69 / de M. Jackie Leleu, demeurant 10, rue des Ecoles, 77950 Voisenon, 70 / de M.

Source officielle
CC

cr

613725a9cd5801467741f975

Cassation

5 décembre 1996

5 décembre 1996

Alain, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de COLMAR, en date du 19 octobre 1995, qui, dans la procédure suivie sur sa plainte avec constitution de partie civile pour faux en

Source officielle
CC

civ3

61372348cd58014677407bdd

Cassation

23 juin 1999

23 juin 1999

Alain X..., époux de Y... Eliane Mege, demeurant ..., 2 / M.

Source officielle
CC

soc

61372358cd580146774088cd

Cassation

24 novembre 1999

24 novembre 1999

Martin, avocat général, Mme Guénée-Sourie, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ1

607940e89ba5988459c3f96e

Cassation

23 mars 1971

23 mars 1971

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QU'AU MOIS D'AOUT 1962, ALAIN X..., PARTI DE FRANCE METROPOLITAINE EN AVION POUR SE RENDRE EN MARTINIQUE, A RECU

Source officielle
CC

soc

613722becd58014677400eeb

Cassation

29 janvier 1997

29 janvier 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Martine X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 14 octobre

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CC

cr

613725a6cd5801467741f83d

Cassation

27 juin 1996

27 juin 1996

Alain, - La Société SOFODIS, civilement responsable, contre l'arrêt de la Cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 16 novembre 1995, qui, pour revente à perte, les a condamnés solidairement

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CC

civ2

6137215acd580146773f30c5

Cassation

3 octobre 1990

3 octobre 1990

Alain Y..., 2°/ Mme Martine X..., épouse Y..., demeurant tous deux Groupe scolaire à Marcenat (Cantal), 3°/ M. Joël C..., 4°/ Mme Line Z...

Source officielle