courant" ; qu'en retenant néanmoins le caractère non fondé du rapport fondamental sans examiner ce SMS, la cour d'appel a violé l'article 455 du code de procédure civile ; Mais attendu que loin de se borner

Alexandre X..., demeurant ... 20, 31860 Labarthe-sur-Lèze, en cassation d'un arrêt rendu le 2 novembre 1998 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre, 1re section), au profit de Mme Marie-Elizabeth

Alexandre, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Paris(n° 3859/90), en date du 14 janvier 1991, qui a déclaré irrecevable comme tardif, son appel de l'ordonnance

Alexandre X..., 2°) Mme Josette A..., épouse X..., demeurant ensemble ... au Pré-Saint-Gervais (Seine-Saint-Denis), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le

Alexandre, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de REIMS, en date du 12 avril 2001, qui, dans l'information suivie contre Christian X..., du chef d'homicide

Alexandre Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 5 décembre 1994 par le conseil de prud'hommes d'Angoulême (section commerce), au profit : 1°/ de M.

Alexandre A..., demeurant à Saint-Cloud (Hauts-de-Seine), ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt

Manuel, Alexandre, demeurant ...

qu'en application des dispositions des articles 2-5ème de l'arrêté du 6 janvier 1962 et 2, alinéa 1er, de l'arrêté du 30 janvier 1974, le prévenu était autorisé à confier l'utilisation du laser à "Alexandrite

B... a déclaré être marié depuis le 20 janvier 1995 à Alexandra Y... avec laquelle il a eu un enfant et exercer la profession de directeur de la société Eden Group et de la société Fashion Well, sises

Georges Alexandre V.

Alexandre X..., demeurant ... à Banyuls-sur-Mer (Pyrénées-Orientales), 7 / de M.

réparation de son préjudice économique, à Guillaume Z... la somme de 150 000 francs en réparation de son préjudice moral et, par provision, 80 000 francs en réparation de son préjudice économique, et à Alexandre

PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses diverses branches, ci après annexé : Attendu que Mme X... a donné naissance, le 26 août 2006, à un enfant prénommé Alexandre

Alexandre, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Paris, en date du 10 juillet 1992, qui après cassation, a ordonné son renvoi, d'une part devant la cour d'assises du département

Jacques A..., demeurant ..., pris en sa qualité de représentant des créanciers de la société Alexandre Mathieu entreprise A.M.E., 5°/ de M. Dominique D..., demeurant ..., 6°/ de M.

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, chambre correctionnelle, en date du 9 novembre 1995, qui, pour agression sexuelle aggravée, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement avec sursis et

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Organisation Gestion Selection (OGS), société anonyme, dont le siège est 5, rue Alexandre