Z..., demeurant ..., administrateur judiciaire de la société Ama, 10°/ de la société Ama, dont le siège est ..., 11°/ du GARP, dont le siège est BP. 50, ..., défendeurs à la cassation ; LA

SECOND MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué, infirmatif sur ce point, d'avoir dit que la terrasse et le local de rangement ne faisaient pas partie des locaux loués à Next par la Sci Amsa

plusieurs organisations syndicales dont la Fédération nationale des transporteurs routiers (FNTR) et l'Union nationale des organisations syndicales des transporteurs routiers (UNOSTRA), l'accès au site d'Ambès

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association ARRAC, dont le siège est "Le Bachas" à Ambres (Tarn), en cassation

Jean-Claude X..., demeurant Port Lopez, 33810 Ambes, en cassation d'un jugement rendu le 10 juin 1994 par le conseil de prud'hommes de Bordeaux (section industrie), au profit de M.

ambre

vérification des créances, ont bien cette qualité ; qu'en effet, Monsieur X...a déclaré une créance hypothécaire au vu d'inscriptions portant sur des parcelles cadastrées section AR 74 et 95, Commune d'AMBARES

Xavier V..., demeurant 11, square de l' Ambre, 31820 Pibrac, 13 / de Mme V..., demeurant 11, square de l' Ambre, 31820 Pibrac, 14 / de M.

réserve qu'elles n'imposent aux participants aucune contrepartie financière, ni dépense sous quelque forme que ce soit ; qu'à défaut la loterie est illicite ; qu'en l'occurrence il considère que la société AMA

Attendu, selon l'arrêt critiqué, que les sociétés X..., Jean X..., Suren et Ambre (les sociétés), titulaires de comptes courants dans les livres de la société Banco Exterior France (la banque), ont assigné

Léo X..., demeurant à Ramounoy, Ambres, Lavaur (Tarn), en cassation d'un arrêt rendu le 29 juin 1988 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre civile), au profit de la Société d'aménagement foncier

Alain demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 décembre 1987 par la cour d'appel de Bordeaux, au profit de la société AQUITAINE D'ENTREPRISES, dont le siège social est à Ambares (Gironde),

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Association régionale des rapatriés anciens combattants (ARRAC), dont le siège est "Le Bachas", à Ambres

ensemble les articles 1351 du code civil et 36 de la loi du 9 juillet 1991 ; Mais attendu qu'ayant relevé que l'édification du mur de soutènement imposait naturellement à M. et Mme X... de déblayer les amas

SOCIETE INDUSTRIELLE D'EXPLOITATION DES MOYENS DE TRANSPORT " (SIMOTRA), MAIS UTILISES PAR LA LOCATAIRE DE CELLE-CI, LA SOCIETE DES PETROLES D'AQUITAINE, CIRCULAIT LE 31 JANVIER 1963 ENTRE LACQ ET LE BEC D'AMBES

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Yves de X..., demeurant à Saint-Louis de Montferrand à Ambares

Jacques X..., demeurant à Ambres-au-Village, Lavaur (Tarn), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

PRECAUTIONS SPECIALES QUI ONT ETE NEGLIGEES; QU'EN EFFET, LES BALLES DE COTON, MARCHANDISE PARTICULIEREMENT SENSIBLE A LA SALISSURE, ONT ETE DEPOSEES, PUIS TRAINEES A MEME UN QUAI DEJA SOUILLE PAR DES AMAS