décret du 13 décembre 1948 visant de manière générale la protection contre les poussières et le décret du 17 août 1977 visant de manière spécifique la protection contre les poussières d'amiante), la carence

B..., société civile professionnelle, dont le siège est [...]                             , prise en la personne de Mme Anne B... en qualité de liquidateur judiciaire de la société Le Pré charmant, 5°

Michel J... qui fait état du fait d'avoir épaulé le secrétariat au printemps et à l'été 2012 lors d'absences au secrétariat ; - une attestation de Mme Anne-Marie K... qui fait état qu'elle a participé

consorts Y... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile et l'article 37 alinéa 2 de la loi du 10 juillet 1991, condamne les consorts Y... à payer à la SCP Alain-François Roger et Anne

Olivier X..., 2°/ à Mme Anne-Laure Y..., épouse X..., tous deux domiciliés [...] , défendeurs à la cassation ; M. et Mme X... ont formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; La demanderesse au

hypothèques de Lorient d'avoir, condamné Madame X... à signer en l'étude notariale Dugor-Martin- Le Strat, l'acte authentique de vente à la société NEGOCIM SAS de la parcelle sise au lieudit le bourg à Sainte Anne

lors que cette signature n'apparaît pas à la procédure ; que les mentions d'un rapport d'information selon lesquelles un procès-verbal aurait bien été signé mais a été perdu ne saurait pallier cette carence

, dont le siège est [Adresse 5] (Luxembourg), 2°/ à Mme [U] [T], domiciliée [Adresse 2], notaire associée de la société [Z] [T], Michel Lallemant, Pierre Bourdzet, Nicole Sellam-Casse, [U] [T] et Anne

société A2I, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 6 septembre 2016 par la cour d'appel de Poitiers (2e chambre civile), dans le litige les opposant à Mme Anne-Sophie

Y... produisait une lettre de Me Marie-Anne I..., notaire instrumentaire lors de la rédaction du testament litigieux, indiquant qu'elle connaissait la défunte avant de recueillir son testament, que cette

des marchés qu'elle soutient avoir perdus, ne communique aucune facture relative à ces marchés après 2013 et aucune pièce comptable ; Qu'une mesure d'expertise ne peut être ordonnée pour pallier la carence

fermages, que brutalement mis en demeure, il s'était acquitté d'une somme de 6324, 50 euros, supérieure aux sommes dues s'élevant à 4127, 94 euros, et que les consorts X... ne pouvaient invoquer leur carence

(ceux de Mme Liliane D..., de Mme Sandrine A..., déjà invoqué au titre du grief précédent, et de Mme Anne-Marie E...), desquels il ressort que les offres étaient calculées et émises par fax du siège, que

radiotéléphoniste restreint au nom de l'association FIL D'AIR ou de Eric A... dans la mesure où l'expert en communication mandaté dans le cadre de la procédure d'instruction relève - en dépit de cette carence

° 10-23.821), que, le 6 août 1999, la société Total Raffinage Marketing, devenue Total marketing services, venant aux droits de la société Total France, elle-même venant aux droits de la société Elf Antar

Vous avez confirmé que toutes les actions correctives avaient été réalisées semaine 8/ 2008 et contrôlées par Mme O...Anne-Marie semaine 9/ 2008 ; Le 13 mars 2008, le Client Centre hospitalier de Villefranche

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, le 28 novembre 2003, la direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Pas-de-Calais a informé la direction ré

disciplinaire est donc constitué, La SCI AB PATRIMOINE, constituée le 03 février 2005 selon acte reçu par Maître C... qui a perçu à ce titre 2376, 26 ¿ d'honoraires, la SCI AB PATRIMOINE a pour associés Madame Anne