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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01283
23 mai 2012
23 mai 2012
La société Arial n'a pas jugé nécessaire d'employer un formalisme qui aurait permis d'alerter M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10329
27 mars 2019
27 mars 2019
ses demandes indemnitaires à l'égard du CNES ; Aux motifs que « Il n'est pas contesté que l'intimé a exercé une activité professionnelle au bénéfice du CNES en participant à la sécurité du lanceur Ariane
Source officielleciv1
61372420cd580146774129b9
16 mars 2004
16 mars 2004
et simplement du pourvoi qu'il avait formé au nom de Mme Christiane X... contre une décision rendue par le tribunal de grande instance de Valenciennes le 25 octobre 2000 au profit de l'association Ariane
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2007:SO02448
29 novembre 2007
29 novembre 2007
X... d'un détachement au sein de la société Ariane II Luxembourg, s'exerçant dans le cadre du contrat de travail initial de 1991 ; que par lettre du 7 avril 2005, la société Sogeti-Transiciel international
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2026:C210159
12 février 2026
12 février 2026
La société Laboratoires Arion a formé le pourvoi n° Z 24-10.813 contre le même arrêt, dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Generali IARD, 2°/ à Mme [X] [F], 3°/ à la MACIF, 4°/
Source officielleciv3
61372315cd580146774052e5
12 mai 1998
12 mai 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Arion 29, société à responsabilité limitée, dont le siège est
Source officiellesoc
6079b0db9ba5988459c50886
12 décembre 1983
12 décembre 1983
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LA SOCIETE ARBAN, QUI A REPRIS, A COMPTER DU 1ER JANVIER 1978, LES ACTIVITES D'UN DES ETABLISSEMENTS EXPLOITES PAR LA SOCIETE GROSFILLEX, FAIT GRIEF A LA COMMISSION NATIONALE
Source officielleciv3
613722a4cd580146773ff81b
29 mai 1996
29 mai 1996
Bertrand Participation (MBP), dont le siège est Le Genetey, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1994 par la cour d'appel de Rouen (2ème chambre civile), au profit : 1°/ de la société Arial
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01486
23 septembre 2015
23 septembre 2015
X... a été engagé le 2 mai 2007 par la société Arcane architectes, en qualité de collaborateur d'architectes ; que contestant cette qualification et invoquant le non paiement d'heures supplémentaires,
Source officielleciv3
613723d7cd5801467740ed9f
29 janvier 2002
29 janvier 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Arial Immobilier Gestion, société à responsabilité limitée,
Source officielleciv1
613724aecd580146774177e9
24 octobre 2006
24 octobre 2006
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société GAN assurances et à la SCP Arcane Juris du désistement de leur pourvoi
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200264
10 février 2011
10 février 2011
somme de 300 euros au titre de l'article 700 du Code de procédure civile ; que par arrêt du 1er avril 2008, la cour d'appel d'Aix-en-Provence, statuant sur l'appel formé le 6 juillet 2007 par la SCM Ariane
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2023:C210344
11 mai 2023
11 mai 2023
R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 11 MAI 2023 L'association Ardan
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2024:CO10272
5 juin 2024
5 juin 2024
[L] [J], 2°/ Mme [D] [N], épouse [J], tous deux domiciliés [Adresse 1], 3°/ la société Ariam, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], ont formé le pourvoi n° C 22-24.125
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10709
22 novembre 2023
22 novembre 2023
Bedouet, conseiller, les observations écrites de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de la société Arcane immobilier et de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2025:C310115
27 février 2025
27 février 2025
[R] [F], domicilié [Adresse 2], 2°/ la société L'Ariadne, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 3], ont formé le pourvoi n° F 23-14.817 contre l'arrêt avant dire droit rendu le 25
Source officiellesoc
613724d3cd58014677418ae4
27 février 2007
27 février 2007
. : "Ariane X... et moi étions collègues (...) Philippe Y... (...) fait régner la peur dans son entreprise.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110624
11 octobre 2017
11 octobre 2017
Arian Y... ; qu'en énonçant qu'était «crédible le fait qu[e] [M.
Source officiellesoc
61372367cd580146774094dc
22 février 2000
22 février 2000
le pourvoi formé par Mme Liliane Z..., divorcée Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 octobre 1997 par la cour d'appel d'Amiens (5e Chambre sociale), au profit de l'Association Arcane
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210694
24 septembre 2020
24 septembre 2020
Immobilier ; que la société Geoxia, qui avait assigné la société Arcane Immobilier en paiement de la somme de 274 626,26 euros à titre de dommages-intérêts, a été déboutée de l'ensemble de ses demandes
Source officiellePage 8 sur 20
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