AUSSET.- AVOCAT GENERAL : M. LINDON.- AVOCATS : MM. VIDART ET MAYER.

Honoré, HENRY A..., HENRY X..., HENRY E..., SAINT-AURET Ciana, épouse PLACERDA, HENRY F..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASSE-TERRE, du 7 août 1990, qui, après

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée L'Homme Debout, dont le siège social est à Saint-Cyr-du-Ronceray, Orbec-en-Auge

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Nouvelle DPM, société à responsabilité limitée, dont le siège est La Mare Elan, 14160 Periers en Auge

PRESIDENT : M AUSSET, CONSEILLER LE PLUS ANCIEN FAISANT FONCTIONS - RAPPORTEUR : M BRETON - AVOCAT GENERAL : M LINDON - AVOCATS : MM MARCILHACY ET LEPANY.

PRESIDENT : M BLIN-RAPPORTEUR : M AUSSET-AVOCAT GENERAL : M LEBEGUE-AVOCATS : MM LEDIEU DE SEGOGNE, COULET ET DE GRANDMAISON.

Pierre X..., demeurant ..., résidence de l'Aunette, bât. 3, 91190 Gif-sur-Yvette, 2°/ de M. Y... De Mori, demeurant ..., 3°/ de M.

LA CONVENTION DU 11 MAI 1966 L'ENGAGEMENT, PRIS PAR GAILLARD D'ABANDONNER DEUX TOURNEES QU'IL FAISAIT AVAIT POUR CONTREPARTIE L'ABANDON PAR LHOTE AU PROFIT DE GAILLARD DE SES TOURNEES A CORLEE ET AUX AUGES

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SOCIETE AUXILIAIRE DU BATIMENT, société anonyme dont le siège social est à Putot-en-Auge

Jacky X..., demeurant Beaumont en Auge (Calvados), défenderesses à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée

Charles X..., demeurant Le Breuil-en-Auge, à Pont-L'Evêque (Calvados), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

Bernard X..., demeurant La Cour d'Auge à Saint-Maixent L'Ecole (Deux-Sèvres), 2 / de la Caisse primaire d'assurance maladie des Deux-Sèvres, dont le siège est à Niort (Deux-Sèvres), Place du Port,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Goncalvès, dont le siège social est Le Pont-de-l'Auge, 44260

X..., d'où une violation de l'article 3 du décret du 23 décembre 1958 ; Mais attendu que l'arrêt retient, par motifs propres et adoptés, que la société Amboise Cellars a déposé la marque Augey, appartenant

X... a été embauché le 23 mars 1983 par la compagnie industrielle d'Aubette-sur-Drôme (CIAD) en qualité de VRP multicartes ; qu'estimant que son employeur avait manqué à ses obligations contractuelles,

Philippe X..., demeurant ... en Auge, Villers-sur-Mer, 2°/ de la Caisse de prévoyance des industries métallurgiques mécaniques, électriques et connexes (CAPIMMEC), dont le siège est 15, avenue du Centre

banque Sofinco, recouvrement, dont le siège est ..., 12 / de la société S2P Société des paiements pass, dont le siège est ..., 13 / de la société GMF Crédit, dont le siège est Angle avenue de l'Aunette

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Geneviève Y..., épouse Z..., demeurant ... d'Auge, bâtiment 4, 61200

cassation d'un arrêt rendu le 14 avril 1993 par la cour d'appel de Rennes (2e Chambre), au profit : 1 / de la société Darty Rennes, société en nom collectif, dont le siège est Lotissement de la ZAC de l'Auge

1965, applicables en la cause ; Attendu, selon l'arrêt déféré, que la société Station Avicole de Conditionnement et de Distribution d'Oeufs de Condorcet (Société SACDOC), titulaire de la marque Mas d'Auge