LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Géode Solen du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Soletanche Bachy

préjudiciable à l'entreprise, est constituée en cas de détournement de clientèle par la salariée ; qu'en retenant, pour dire que la faute lourde invoquée n'était pas démontrée, que le courrier de la SCI BACY

D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; Sur le deuxième moyen de cassation, pris de la violation des articles 117, 197 alinéa 1 et 802 du Code de procédure pénale ; "en ce que ni Me Cohen Bacri

Roland demeurant lotissement Treyve Badry, Grièges Pont de Veylve (Ain), 47°/- Monsieur XP... EL Mustapha demeurant ..., 48°/- Monsieur XT...

1277 du Code civil ; et alors, d'autre part, qu'il résulte de deux télécopies du 12 novembre 1992, relatives au fret du navire " Brazilian Victoria ", adressées par la société Sollac à son courtier Barry

XA..., Julien, Paul, Joseph L..., demeurant ..., 28 / de Mme Eliette S..., épouse L..., demeurant ..., tous deux intervenant aux lieu et place des consorts Bary en vertu de leur titre de propriété

Barry ZY..., chambre 312, 105°/ M. Fall O..., chambre 310, 106°/ M. YQ... Amadou, chambre 310, 107°/ M. Dian F..., chambre 308, 108°/ M. ZM... Djiby, chambre 306, 109°/ M. XP...

Didier, Marie, Francis X..., demeurant tous trois ..., 4°/ de Mme Catherine X..., épouse de Barry, demeurant ..., 5°/ de la Caisse foncière de crédit, dont le siège est ..., 6°/ de la société

SEPADEF, C3B ENTREPRISE PETIT, DEMOISELLE, DUMEZ ANSTETT, GTM ALSACE, SANTERNE BRETAGNE, VINCI, SRC, VINCI Energies Sud-Ouest, VINCI Park Services Direction Régionale Sud Est, SOLUMAT LANG TP, SOLETANCHE BACHY

Francis XI..., demeurant à Bachy (Nord), Cysoing, ..., 16°/ de Mme Patricia AD..., demeurant à Lille (Nord), ... ci-devant et actuellement 9, square de l'Ermitage à Lille (Nord), 17°/ de M.

situation n'est toutefois pas aussi privilégiée que celle des consorts X..., à proximité immédiate du centre du bourg et déjà bordées de nombreux équipements publics ; que peut aussi être retenue une vente Barry

Montpellier (1re chambre, section A01), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société d'architecture et d'urbanisme Arnal-Lafon-Cayrou, société civile professionnelle, dont le siège est 10 rue du Faubourg Lo Barry

Patrick XZ..., demeurant Les Vieux Cyprès, ... (13e) (Bouches-du-Rhône), 288/ Mme Elisabeth XA..., demeurant Le Trianon, bâtiment F, boulevard Barry à Marseille (13e) (Bouches-du-Rhône), 298/ M.

Amsterdam, 83°) La société Chateaudon, société anonyme, société de droit Panaméen, dont le siège social est ... de la Guardia Armateur du navire Francesca, domiciliée chez ses agents à Marseille Barry

Francis XH..., demeurant à Bachy (Nord), Cysoing, ..., 16°/ de Mme Patricia AB..., demeurant à Lille (Nord), ... ci-devant et actuellement 9, square de l'Ermitage à Lille (Nord), 17°/ de M.

comparable, élément essentiel de fixation du prix ; que les conclusions induites de ces références par les intimés ne sont fondées que sur des extrapolations invérifiables ; qu'à cet égard, l'agence « Les Barrys

/Bacri ; qu'en réponse à Mme X... qui l'informait, par courriel du 12 janvier 2005, de ses appréhensions à l'approche des prochaines semaines en raison du surcroît de travail dans cette période et qu'elle

B..., ni à Mme C... malgré les relances de son supérieur hiérarchique ni à celui de Mme E... dans les délais ; que le mécontentement des copropriétés Tourguenieff, Foch Aligre, Bons raisins, du Barry,