Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
61372325cd58014677406011
6 octobre 1998
6 octobre 1998
Dumas, conseiller, les observations de Me Baraduc-Benabent, avocat de la Société via crédit banque, de la SCP Tiffreau, avocat des époux X..., les conclusions de M.
Source officielleciv1
613721f3cd580146773f8ff0
28 avril 1993
28 avril 1993
Lesec, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Fouret, les observations de Me Baraduc-Benabent, avocat des Assurances générales de France, de la SCP Delaporte
Source officielleciv3
613722f1cd58014677403888
18 novembre 1997
18 novembre 1997
Nivôse, conseiller référendaire, les observations de Me Baraduc-Bénabent, avocat de M. X..., de Me Boullez, avocat de M. Y..., les conclusions de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200065
17 janvier 2013
17 janvier 2013
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Baraduc et Duhamel, avocat aux Conseils, pour Mme X...
Source officiellecomm
61372336cd58014677406dfc
19 janvier 1999
19 janvier 1999
Lafortune, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Graff, conseiller référendaire, les observations de Me Baraduc-Benabent, avocat de la société STD Saibou, de Me Le
Source officielleciv3
61372263cd580146773fc8d0
10 janvier 1995
10 janvier 1995
Sodini, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Chollet, les observations de Me Baraduc-Benabent, avocat de l'association Le Cercle de
Source officiellecomm
61372391cd5801467740b7ca
21 novembre 2000
21 novembre 2000
Poullain, conseiller, les observations de la SCP Baraduc et Duhamel, avocat de la société Thivat, de Me Foussard, avocat du directeur général des Douanes et Droits indirects, les conclusions de M.
Source officiellesoc
6079b1769ba5988459c523e8
29 juin 1995
29 juin 1995
de 3 semaines à compter du 31 mars 1990 dans l'établissement thermal de Lamalou-les-Bains, Mme X... a décidé, le 2 avril suivant, de quitter celui-ci pour poursuivre sa cure dans l'établissement de Baraduc-les-Bains
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300131
26 janvier 2017
26 janvier 2017
Corbel, conseiller référendaire rapporteur, Mme Masson-Daum, conseiller doyen, Mme Besse, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Corbel, conseiller référendaire, les observations de la SCP Baraduc
Source officiellecomm
61372168cd580146773f3838
14 mai 1991
14 mai 1991
Jeol, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Le Dauphin, les observations de Me Baraduc-Benabent, avocat de la société Rudolph Horlacher, de
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C200583
3 mai 2018
3 mai 2018
B..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Baraduc, Duhamel et Rameix, avocat de la société Chamassergue et de M. Y..., de la SCP Odent et Poulet, avocat de Mme Z..., l'avis de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO00293
22 janvier 2008
22 janvier 2008
Attendu qu'une erreur matérielle a été commise dans la rédaction du dispositif, à savoir page 3, lignes 23 et 24 ; Attendu qu'il y a lieu d'allouer la somme de 2 500 euros au profit de la SCP Baraduc
Source officielleciv1
61372362cd5801467740916f
19 octobre 1999
19 octobre 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée le 14 septembre 1999 par la SCP Baraduc et Duhamel, avocat aux Conseils
Source officielleciv2
é le pourvoi de la société Xc/M. Y
613721c7cd580146773f7322
1 juin 1992
1 juin 1992
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée par Me Baraduc-Benabent, tendant à ce que soit rectifié l'arrêt n° 1216 D
Source officiellecomm
61372383cd5801467740ace1
16 mai 2000
16 mai 2000
Huglo, conseiller référendaire, les observations de la SCP Baraduc et Duhamel, avocat de la société Ceramic materials PLC UCM, de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la société Pechiney électrométallurgie
Source officiellecomm
61372376cd5801467740a167
6 juin 2000
6 juin 2000
Tricot, conseiller, Mme Piniot, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Graff, conseiller référendaire, les observations de la SCP Baraduc et Duhamel, avocat de la société
Source officiellecomm
61372243cd580146773fb8c8
12 juillet 1994
12 juillet 1994
Raynaud, avocat général, Mme Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Le Dauphin, les observations de Me Baraduc-Benabent, avocat de la société Atelier 78, de la
Source officielleciv3
613722d8cd5801467740238d
18 février 1997
18 février 1997
COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu la requête en date du 7 mai 1996 et les observations complémentaires sur cette requête présentées le 30 mai 1996 par Me Baraduc-Benabent
Source officielleciv1
613722b4cd580146774005a2
8 octobre 1996
8 octobre 1996
Sainte-Rose, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre; Sur le rapport de Mme le conseiller Delaroche, les observations de Me Baraduc-Benabent, avocat des Assurances générales de France "AGF"
Source officiellecomm
613722f4cd58014677403a54
2 décembre 1997
2 décembre 1997
Poullain, conseiller, les observations de Me Baraduc-Benabent, avocat de la société Volailles Coeur de France, aux droits des Etablissements Jamain, de Me Foussard, avocat du directeur général des Douanes
Source officiellePage 8 sur 385