l'ordre d'expropriation étaient définitivement annulés par les arrêts du conseil d'Etat et de la Cour de Cassation lors des dégradations commises les 1er décembre 1990, 12 et 13 janvier 1991, la SCI BLEU

arrivés sur les lieux de l'accident que quelques minutes avant celui-ci, elle avait elle-même dépassé régulièrement l'autre voiture, qu'elle décrivait verbalement comme une Renault Clio, de couleur bleue

M..., domicilié [...], défendeurs à la cassation ; La société Foncia Grand Bleu, MM. Z... et J...

avait été atteint par une balle de carabine au cours d'une partie de chasse ; "alors, d'une part, que les motifs de l'arrêt n'établissent pas que X... ait été réellement l'auteur du coup de feu qui a blessé

1991 par la partie civile sont "certaines", en se référant à un certificat médical établi le 30 avril 1991 dont il ne précise pas la teneur, et à la déposition policier Michel qui a trouvé Delette blessé

Y... ayant été blessé, le 28 juin 1980, dans un accident de la circulation dont M.

à la structure de soins appropriée la plus proche, la prise en charge du trajet de retour après hospitalisation doit nécessairement s'effectuer sur la même base ; qu'en l'espèce, Mme X... ayant été blessée

Cons-la-Grandville, et que, le 16 janvier 1990, elle avait quitté le premier d'entre eux, était passée devant son lieu de travail, puis s'était rendue à l'école de Cons-la-Grandville et avait ét mortellement blessée

[G] aurait commis une faute d'imprudence en montant sur le toit de l'abri de jardin alors qu'il était blessé à un doigt, ce qui ne lui aurait pas permis de conserver une agilité manuelle ordinaire et d'assurer

jugement du 28 septembre 2012, le tribunal a ordonné un supplément d'information afin notamment qu'il soit procédé à une expertise informatique destinée à déterminer le nombre de tests Elisa et Western Blot

de la procédure et des débats, que le 16 juillet 2000, Daniel Y... a déposé plainte auprès de la brigade de gendarmerie de Fayence (Var) contre le conducteur d'un véhicule Renault type 21 de couleur bleue

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Mireille A..., agissant ès qualités de syndic à la liquidation des biens de la société à responsabilité limitée Bleu

Il est improbable que personne ne l'ai vu se blesser car il travaille dans un atelier en proximité de nombreux salariés. Il a terminé sa journée de travail normalement.

qu'il ressort du procès-verbal d'enquête de la brigade de gendarmerie de La Membrolle-sur-Choisille que, le 2 septembre 1989, en fin de matinée, Marcel X... a téléphoné pour signaler qu'il avait été blessé

précisément, l'attitude d'Eric Y... avait provoqué cette confusion qui a empêché les gardiens de la paix d'accomplir leur action et au cours de laquelle ces agents ont été bousculés et l'un d'eux a été blessé

employeur pour réclamer le paiement de son salaire et la remise de bulletins de travail ; à la suite d'une dispute, Arlette Z... avait refermé la porte sur la main de son employée qui avait ainsi été blessée

Silva Fonseca avait déclaré que le camion s'était arrêté net sur sa voie lorsqu'il l'avait vu, qu'il s'agissait d'un camion bleu, que le témoin, Jean-Louis A..., déclarait avoir vu un camion bleu virer

, à tuer, blesser ou menacer.