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151 résultats pour « Boersel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00324

Cassation

10 février 2016

10 février 2016

Par ailleurs, les ateliers concernés sont signalés comme les ateliers de réparation, services infrastructure, électrique, chaufferie, bourrellerie, magasins généraux, chaudronnerie, entretien d'armax,

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CC

civ3

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ECLI:FR:CCASS:2020:C310453

Cassation

12 novembre 2020

12 novembre 2020

collecteur communal situé sur le chemin départemental n°12 et passant au nord-ouest de la maison des époux R..., les époux B... ont versé aux débats un rapport d'expertise amiable établi par le cabinet Borrel-Mesnier

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10795

Cassation

10 juillet 2019

10 juillet 2019

P... et du fait qu'il est dit « de toute façon c'est le bordel.

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00736

Cassation

26 juin 2012

26 juin 2012

60 jours, force est de relever que cette pratique n'est pas généralisée puisque Plastigros prévoit un règlement à réception de l'avoir et Euro PN fixe un délai de 30 jours tout comme Power et GB Boisselerie

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101583

Cassation

19 décembre 2012

19 décembre 2012

Y..., les condamne à payer aux sociétés Marck, Sofexi et Borrel Bouvard Arthaud (BBA) la somme globale de 3 000 euros ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, première chambre civile, et prononcé

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CC

comm

61372429cd580146774130ef

Cassation

23 juin 2004

23 juin 2004

François Coutant, demeurant 3, avenue Paul Ple, 91670 Angerville, 127 / de Mme Viviane Bourrel Marti, demeurant 26, chemin des Gentianes, Hameau de Montredon, 11090 Carcassonne, 128 / de M.

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300344

Cassation

11 mars 2014

11 mars 2014

qu'il est dirigé contre les souscripteurs des Lloyd's de Londres, la société Bureau Socotec, le GIE 20, la société Du Pont Léon, la société Allianz, assureur de la société Du Pont Léon, la société Botrel

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01732

Cassation

11 juillet 2012

11 juillet 2012

Elle se réfère à l'attestation délivrée par Madame Sophia E... épouse F... qui a rapporté que Madame Nathalie X... lui avait déclaré « c'est le bordel tous les mois », qu'elle l'avait avertie que les conditions

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01667

Cassation

28 septembre 2016

28 septembre 2016

Elle disait qu'elle faisait le ménage car l'agence était en bordel ; (...)Un autre jour, nous échangions sur les difficultés rencontrées dans notre travail et Mme T... est intervenue en disant à Mme U

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR06679

Cassation

10 février 2016

10 février 2016

ne plus voir ses enfants, qu'il lui avait dit qu'il allait la laminer, lui tirer un coup de feu près de l'oreille, dont le bruit fait regretter de ne pas être mort, et qu'il allait l'envoyer dans un bordel

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300184

Cassation

28 février 2018

28 février 2018

des feuillures de seuils de fenêtres et portes-fenêtres, mauvaise fixation des gouttières en zinc, isolation de l'arrivée de conduite des câbles électriques au plafond du sous-sol, porte de garage bosselée

Source officielle