S'ABSENTAIT FREQUEMMENT DE SON TRAVAIL, DE SORTE QUE LES CLIENTS TROUVAIENT PORTE CLOSE ; QU'ELLE FAISAIT DES REFLEXIONS DEPLACEES AUX CLIENTS, DECLARAIT INEXACTEMENT A DES CLIENTS QUI DEMANDAIENT DES BRACELETS

fabrique depuis 1985 des modèles de bijoux qu'elle commercialise sous le nom de "froissé"; que reprochant à la société Gay Frères (société Gay) de fabriquer des articles similaires tels que colliers, bracelets

X... coupable d'avoir détourné au préjudice des SCI Les Tilleuls, Château d'Eau, Valmy, Augustin Blanc, Le Lindbergh, Saint-Nicolas, Résidence Cambridge (Colonel Dumont), Abbé Grégoire et Pierre Brossolette

D'UNE VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES MAIS EN VUE D'UNE VENTE A EFFECTUER SANS LE CONCOURS DE CE COMMISSAIRE-PRISEUR ; QU'IL MENTIONNE ENCORE QU'IL N'A ETE TROUVE AUCUNE TRACE DE RECU OU DE DEPOT DU BRACELET

parties du corps, que ces produits sont identiques dans leurs fonctions, et que, dès lors, le fait pour la société Pichon de justifier de l'usage de sa marque pour des poignets de contention et des bracelets

du premier mars 2006 ingénieur designer, statut cadre, niveau IV échelon 3, de la convention collective nationale des industries de la maroquinerie, articles de voyage, chasse-sellerie, gainerie, bracelets

26 février 1988) que la société Numismatique Française a chargé la société d'Entreprise de transport et de Transit (la SET) d'enlever à X..., où ils étaient déposés en chambre forte, des colis de bracelets

auto radio (MAR), dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 mai 1994 par la cour d'appel de Versailles (12e Chambre), au profit : 1°/ de la société civile immobilière (SCI) Brossolette

Y... à payer au syndicat des copropriétaires de la résidence "Le Montaigut", avenue Pierre Brossolette à Créteil la somme de 12 000 francs ou 1 829,39 euros ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure

l'instance opposant la société Thalès services, société par actions simplifiée, dont le siège est 4 rue Léon Jost, 75017 Paris, 1°/ au syndicat CGT Thalès services, dont le siège est 66-68 avenue Pierre Brossolette

est de relever que l'épuisement psychique qui a pu en résulter pour elle n'est guère contestable ; qu'il sera observé que lorsqu'il a comparu à la tentative de conciliation, Monsieur C... était sous bracelet

X..., propriétaire d'une chasse privée, a bénéficié d'un plan de chasse mis en place par la fédération des chasseurs de la Vienne (la fédération), limitant à deux le nombre de bracelets correspondant aux

Michel Borel, demeurant 29, rue de la Solidarité à Villeurbanne (Rhône), 3 / Mme Hélène Courbois, demeurant 115 bis, avenue Brossolette à Bron (Rhône), 4 / M. J.

large comportant un remontoir apparent, - quatre chiffres arabes (3, 6, 9, 12) disposés aux quatre points cardinaux, et à demi représentés, - quatre attaches permettant de rattacher le boîtier au bracelet

sangliers en stoppant d'elle-même l'agrainage alors que les dégâts avaient déjà été constatés sur les campagnes précédentes, qu'elle ne justifie pas non plus avoir sollicité une augmentation du nombre de bracelets

proposait au lecteur, pour y mettre un terme, la fourniture de prestations consistant en une " voyance astrale personnelle " ou en un thème astral de naissance, ainsi que la vente d'une médaille et d'un " bracelet

d'un arrêt rendu le 16 février 1988 par la cour d'appel de Lyon (5e chambre sociale), au profit de la Société d'exploitation des menuiseries françaises, dont le siège social est sis avenue Pierre Brossolette

du Code civil ; Attendu que pour condamner la Croix-Rouge Française à payer une prime de balnéothérapie à trois kinésithérapeutes engagés en 1983 par son centre de rééducation fonctionnelle du Brasset