DEUXIEME MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir confirmé le jugement en ce qu'il a condamné la SAS BRIAND INDUSTRIES SN à payer à Monsieur P...

Marcel et fils, - l'EARL Fleck Rene, - la SARL Klein Brand, - l'EARL FFFF... , - la SARL Klein Jean-Marie et Françoise, - la Cooperative vinicole du roi Dagobert, - la JJ... et fils, - le Gaec du Vieil

à la liquidation judiciaire de la société Delicelight, contre l'arrêt rendu le 23 janvier 2018 par la cour d'appel d'Angers (chambre A - commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Briand

texte, que la participation de l'auteur aux recettes doit être calculée en fonction du prix de vente au public ; Attendu que pour arrêter le montant des droits dus par la société Editions Daniel Briand

Cheikou L..., demeurant 22, rue Château Briant, bâtiment 401, 91600 Savigny-sur-Orge, 29 / de M. Jacques XZ..., demeurant 250, Savorgnan de Brazza, 94310 Orly, 30 / de M.

X... et Le Briand, les conclusions de M.

elle exerçait en dernier lieu, avec le statut d'agent de maîtrise, les fonctions de responsable administratif et financier a été licenciée le 1er avril 2005 pour motif économique, par la société CJ Briand

rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller GUIRIMAND, les observations de la société civile professionnelle BORE et SALVE de BRUNETON et de la société civile professionnelle DELAPORTE, BRIARD

Pierre X..., demeurant 9, place Aristide Briand à Chatillon Coligny (Loiret), 2 ) la SARL Pierre X..., dont le siège est ... (Loiret), 3 ) l'Entreprise Solemo, dont le siège est ...

30 mars 2005, la société Kerala a interrogé la société Dorcas sur son exclusivité et sur son enregistrement de la marque « Medimix » en France (« And about my exclusivity and registration of Medimix Brand

E... dans le fourgon et avait vu le cutter brandi ; que M.

estimé que la résiliation du contrat était irrégulière, faute de respecter le préavis dû à la société Tepe, les manquements invoqués par la société Botas, y compris la menace de résilier le contrat brandi

André Z..., 2 / Mme Yvette Y..., épouse Z..., demeurant ensemble village de Maligné, 49540 Martigne Briand, en cassation d'un arrêt rendu le 9 novembre 1998 par la cour d'appel d'Angers (1re chambre

ABANDONNAIT A BRIAND LA SOMME DE 28 850,79 FRANCS A ELLE ATTRIBUEE DANS LE PARTAGE ET QU'EN CONTREPARTIE BRIAND CONSTITUAIT AU PROFIT DE DAME Y...

était muni d'une bouteille d'essence avec le dessein formé à l'avance de s'en servir contre la victime ; que par ailleurs les témoignages des policiers établissent que Kamel A... a intentionnellement brandi

dans leur mémoire que l'actionnariat de Petit Bateau, à hauteur de 75 % était lié par un pacte d'actionnaires qui rendait par avance inopérante toute tentative d'OPA hostile, et que Michel Z... avait brandi

Y..., que les lieux vendus disposaient de deux entrées, dont une par l'avenue Aristide Briand, devenue Jean Médecin, et que les époux A... ne rapportaient pas la preuve, qui leur incombait, d'une possession

Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué (Rennes, 4 décembre 1985) que la société Jezequel et Maury a assigné la société Brittania en dommages-intérêts