X..., en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Le Burger du Vertbois, 2°/ à l'AGS CGEA d'Ile-de-France Ouest, dont le siège est [...] , défenderesses à la cassation.

jambon, mets à base de poisson, pickles, pâtés de foie, foie, lard, saucisses, saucisses panées, saucissons, saumon, viande de porc ; mets et plats préparés à base des produits précités, en particulier burgers

Leperchey, conseiller référendaire, les observations de la SCP Françoise Fabiani-François Pinatel, avocat de la société Burger Söhne Trading AG, de Me Balat, avocat de M.

la distribution d'articles de sports, a commercialisé un masque intégral au tuba intégré dit « Easybreath », évitant les inconvénients, attribués aux masques traditionnels, de vision altérée par la buée

pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que Jean Y... a été déclaré coupable d'homicide involontaire ; "aux motifs que, quelle que soit l'origine exacte de la remontée de la bulle

pendant une séance de balnéothérapie dans l'établissement exploité par Jean A..., kinésithérapeute, de l'inversion du courant d'un appareil de propulsion d'eau, à la suite de laquelle, plaquée contre une buse

vétérinaire ; qu'il ne pouvait ignorer qu'une telle exigence retarderait les opérations et fausserait toute constatation, compte tenu de la nécessité de réaliser les prélèvements dans un délai proche de la buvée

par un stockage sur place des pièces les plus essentielles à la sécurité et, à défaut, par un système de commande et de livraison accélérée ; qu'en l'espèce, Heli-Inter Guyane ne disposait pas de butées

Paris (19ème chambre, section B), au profit : 1°/ de la société anonyme SOCIETE AUXILIAIRE DE CHAUFFAGE, dont le siège est à Aubervilliers (Seine-Saint-Denis), ..., 2°/ du GROUPEMENT THERMIQUE DE BURES

Christian B... coupable des délits de blessures involontaires et de manquement à la législation du travail ; "aux motifs que l'accident s'est produit en raison d'un choc ayant déformé l'arbre de la butée

cette occasion ; qu'une étude de l'Institut national de recherche et de sécurité a permis d'attribuer l'origine de l'accident à une défaillance mécanique masquée par l'inhibition du contrôle de la butée-clavette

obligation de sécurité, aux prétextes inopérants que l'avis d'inaptitude n'en faisait pas état, que cet avis n'était pas d'origine professionnelle, que le médecin du travail ne corroborait pas le ''burn

modificatif, 7°) la remise en conformité électrique avant la livraison prévue pour fin juillet 2009, 8°) le rehaussement du puisard situé actuellement devant la porte de garage du sous- sol avec les buses

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 19 NOVEMBRE 2025 La société Bur-Mar

Un tableau attribué à [G], « l'enfant à la bulle de savon », a été dérobé le 13 juillet 1999 alors qu'il était exposé au musée de [Localité 1]. 3.

fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Haworth aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Haworth à payer à la société Bureaux Buref

le siège est [...] ), société de droit étranger, 38°/ à la société Seguro Banreservas, dont le siège est [...] ), société de droit étranger pris en qualités d'assureur de la société Emy C por A de Buses

portail avait été modifié et son automatisme supprimé par le service technique de la commune, propriétaire des locaux, à la demande des responsables du centre culturel ; qu'à cette occasion, une nouvelle butée