I..., conseiller, les observations de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société N...               , de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat de M.

chambre ; Greffier de chambre : Mme Zita ; Sur le rapport de M. le conseiller Z..., les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIÉ, de la société civile professionnelle CÉLICE

chambre ; Greffier de chambre : Mme Zita ; Sur le rapport de M. le conseiller GUÉRY, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIÉ, de la société civile professionnelle CÉLICE

Z..., de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société ST2N, l'avis de M.

civile professionnelle DELVOLVÉ et TRICHET, de la société civile professionnelle FOUSSARD et FROGER, de la société civile professionnelle LYON-CAEN et THIRIEZ et de la société civile professionnelle CÉLICE

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat aux Conseils pour la société Siemens.

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller HECQUARD, les observations de Me Y..., de Me A..., de la société civile professionnelle PEIGNOT et GARREAU et de la société civile professionnelle CELICE

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits au pourvoi n° Q 16-23.905 par la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat aux Conseils, pour la société E... D... France .

[H], de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société d'assurances Axa France IARD, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte à M. et Mme [U] du désistement

biologie végétale Yves Rocher (la société Yves Rocher) un contrat de franchise et qui a été placée en liquidation judiciaire le 20 février 2004, a saisi le 21 janvier 2005 le conseil de prud'hommes de Lens

(ADMR), Mme Céline D...

rapport de M. le conseiller A..., les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIÉ et de la société civile professionnelle FOUSSARD et FROGER, la société civile professionnelle CÉLICE

Gauthier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie de la Haute-Loire, de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société

T..., de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Société de développement et de gestion d'immobilier social ; Sur le rapport de M.

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat aux Conseils pour la société SAFU TFN propreté Nord et Est Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat aux Conseils pour MM. Dominique et Christian Z...

A..., conseiller rapporteur, Mme Wallon, conseiller doyen, Mme Pecquenard, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de Mme Marie-Catherine

A..., de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la Société nouvelle d'exploitation du garage de l'autoroute, après débats en l'audience publique du 23 septembre 2020 où étaient présents M.

Le Corre, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société AFCE formation, de Me Haas, avocat de M.

Mme Le Fischer, conseiller référendaire rapporteur, Mme Vieillard, conseiller, Mme Besse, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Le Fischer, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice