Camille Bernard, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Averseng, conseiller rapporteur, M. Zennaro, conseiller, M.

Camille Bernard, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Zennaro, rapporteur, M. Bernard de Saint-Affrique, conseiller, M.

Camille Bernard, conseiller, M.

A CE RISQUE ; MAIS ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE CONSTATE TANT PAS SES MOTIFS PROPRES QUE PAR CEUX ADOPTES DES PREMIERS JUGES, ET EN TENANT COMPTE NOTAMMENT DES CONCLUSIONS DE L'EXPERT COMMIS AVANT DIRE

publicité conclu avec la société de droit italien Oto Spa, assuré la diffusion, durant les mois de novembre et décembre 1992, d'une affiche publicitaire destinée à promouvoir les montres de marque " Camel

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Z..., administrateur légal de l'enfant Léa, Camille, Marthe X...

X..., salarié du 4 mai 1970 au 31 août 1985 de la société Fives-Cail Babcock devenue la société Constructions industrielles de la Méditerranée (la CNIM), a déclaré en octobre 2001, alors qu'il était salarié

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Camille Bernard, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Thierry, rapporteur, MM. Z..., C..., Bernard de Saint-Affrique, Averseng, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers, M.

Camille Bernard, Massip, Grégoire, Lesec, Kuhnmunch, Bernard de Saint-Affrique, Averseng, Pinochet, Lemontey, conseillers, Mme Crédeville, M. Savatier, conseillers référendaires, M.

Camille Bernard, conseiller doyen faisant fonction de président, M. Averseng, rapporteur, M. Zennaro, conseiller, M.

Camille Bernard, conseiller doyen faisant fonction de président, M. Averseng, rapporteur, MM. Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers, M.

Camille X..., 3 / de Mme Mathias, épouse X..., demeurant tous deux ..., exploitant l'entreprise "Transports X...", 4 / de la société SOMAFER, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation

en ses cinq branches : Attendu, selon l'arrêt déféré (Paris, 27 octobre 2000), que la société Eurobail qui avait consenti plusieurs contrats de crédit-bail immobilier à la société Au Vieux Chêne Camille

que j'ai versé des sommes à Le Gayic en 1979, je dois vous dire aussi qu'il s'agit d'une pratique sur le territoire et j'ai fait cela pour obtenir des marchés ou tout au moins pour que l'obtention des

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Camille Bernard, rapporteur, MM. D..., F..., G..., Grégoire, Lesec, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Mabilat, conseillers, M. Charruault, conseiller référendaire, M.

, le juge se devait de tirer les conséquences légales de telles constatations, c'est-à-dire, la question de savoir si, avant son introduction dans la machine, le caillé devait être ou non malaxé, et dans

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