différents du contrat, l'un signé de la société Castorama ne comportant pas de date de livraison et l'autre comportant des mentions supplémentaires, dont une date de livraison qui, par le procédé du carbone

l'arrêt a condamné Mme X..., in solidum avec le syndicat des copropriétaires, à supporter le coût de la réfection de l'étanchéité de la cour commune et des désordres intérieurs dans l'appartement de Mme Carbonel

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile des Grandes Graves, dont le siège est à Leognan (Gironde), Château Carbonnieux

AU DECHARGEMENT, EN JUIN 1972, A NANTES, DU NAVIRE "MESSINIA", PROVENANT DE BALTIMORE, QU'UNE PARTIE DE LA CARGAISON, CONSTITUE DE FARINE DE SOJA EN VRAC ETAIT "CUITE", VOIRE MEME, PAR ENDROITS, CARBONISEE

ACCOMPAGNE DE SA FILLE MONTA DANS L'AVION DE SCHELCHER ; QUE CET APPAREIL S'ECRASA PEU APRES AVOIR PRIS L'AIR ET QUE SES PASSAGERS PERIRENT CARBONISES ; QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DEBOUTE

selon l'arrêt attaqué (Versailles, 25 juin 1998), que la société Bio-alternative a commandé à la société Ateliers de Nissan un convertisseur et des structures métalliques destinés à une unité de carbonisation

avoir tardé à faire exécuter les travaux de conformité préconisés par l'arrêté de péril et pour avoir accepté de faire réaliser des travaux après incendie sans déblaiement ou traitement des parties carbonisées

hypothèse n'est confortée par aucun élément de la procédure ; que l'expertise a montré qu'un photomontage était possible et facile à réaliser ; qu'il paraît peu vraisemblable que Marc Z... ait intercalé un carbone

X..., entrepreneur agricole, a conclu en 1975 avec la Coopérative centrale de Normandie un contrat d'exclusivité d'épandage de carbonate de chaux ; qu'après avoir loué pour l'exécution de ce contrat plusieurs

D..., se disant ancien membre d'un CHSCT et demeurant [...] bd Carbonnel , a établi une attestation en mai 2014 par laquelle il indique qu'il se trouvait dans son jardin qui jouxte le « tennis Queirel

X... y est remonté alors que le moteur avait pris feu ; que l'autre conducteur et un témoin de la scène ont tenté vainement de l'extraire de son véhicule enflammé et qu'il est mort carbonisé; que la

°/ la société Solvay, société de droit étranger ayant un établissement immatriculé en France, 6°/ la société Solvay Opérations France, société par actions simplifiée, anciennenent dénommée Solvay-Carbonate-France

sur sa personne, que le prévenu avait absorbé de l'alcool avant de prendre le volant ; que l'analyse en vue de la recherche de stupéfiants met en évidence la présence d'acide tétrahydrocannabinol-carboxylique

N... et que le dysfonctionnement de cette pièce, dont l'intérieur s'est immédiatement carbonisé, n'est pas imputable au garagiste.

d'expertise, que l'installation, munie d'un tuyau d'évacuation des gaz brûlés défectueux, était en outre dépourvue de tout système de ventilation haute et basse de nature à servir d'exutoire au monoxyde de carbone

de la gaine à l'intérieur du té ; "alors que, d'une part, l'expert A... qui a effectué les premières constatations quelques jours après l'accident constitué par des intoxications au monoxyde de carbone

responsables de la mauvaise installation de la chaudière (en particulier de la longueur insuffisante et non réglementaire du tuyau d'évacuation des gaz brûlés, ayant provoqué le refoulement du monoxyde de carbone

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile des Grandes Graves, dont le siège est à Leognan (Gironde), château Carbonnieu, en cassation