par terre, confus, ayant visiblement chuté, s'explique non par un état persistant mais par son état physique dû à cette chute qui peut induire parfois et ponctuellement une mauvaise oxygénation du cerveau

résultat de manoeuvres équipollentes au dol et d'un abus de faiblesse l'ayant déterminé à établir cet acte ; qu'il prétend que le défunt, qui souffrait depuis 1994 d'une pathologie dégénérative du cerveau

informée d'un traitement alternatif par irradiation en conditions stéréotaxiques l'exposant à des séquelles neurocognitives moindres mais à l'éventualité d'une progression tumorale dans les territoires du cerveau

La société ACOFI expose qu'en qualité de collaborateur du cabinet Cervesi puis à titre personnel lors de son départ du cabinet, maître D... a été chargé des dossiers de la société Suffren 2.

X... a en outre indiqué qu'il ne résidait plus dans le domicile conjugal qui était situé à Saignon et qu'il avait emménagé dans un appartement situé à Cerest, à proximité de Saignon ; qu'il apparaît dès

vasculaire cérébral a été faite conformément aux données de la science, elle n'a pas pu permettre d'empêcher son évolution fatale ; que l'hypothèse la plus logique est celle d'un caillot qui a migré vers le cerveau

rupture ; qu'enfin, examinant la région cervicale, il constate que l'axe aéro-digestif et le rachis cervical sont indemnes de toute lésion, et que les carotides sont intactes ; de même, le cerveau

Sur la cession de créance Visas Finance invoque au soutien de son action la cession de créances consentie par la société Cerevi (qui avait absorbé la société Ets Vias et Fils par cate du 29 avril 2002

n'était plus possible de déterminer les affectations de chacun à la maison d'arrêt et de préciser s'ils avaient pu se rencontrer ; qu'après avoir indiqué au magistrat instructeur que Syad C... était " le cerveau

Claude Cervera, demeurant 86, rue du Rocher, 75008 Paris, 24 / de la société New England international Surety - Co Padilla et associates building, dont le siège est 32, East Street, Panama City,

Gérard XO..., demeurant 2, allées des Cerisiers, 63140 Châtel-Guyon, 47°/ M. Dominique XP..., demeurant ..., 48°/ M. Robert Jean Z..., demeurant ..., 49°/ M.

[A] [P] déclarait, notamment, que le cerveau du réseau était M. [C] [I], dit « [S] », qu'il avait fait connaissance avec le nommé M.

malheureuses employées) parler comme à des " moins que rien " ne les désignant devant les clients que par " elles ", les méprisant et ne se privant pas de leur glisser discrètement qu'elles étaient des " cerveaux

Xavier X... et estime nécessaire la mise en oeuvre d'une sauvegarde de justice ; que le rapport du docteur G..., établi le 17 septembre 2005 à la demande du juge des tutelles, fait état de lésions du cerveau

de Mr X... après son opération, malgré une chute intervenue la veille malgré l'existence de barrière et la perte de temps pour la réalisation de l'intervention neuro-chirurgicale de décompression du cerveau

de ces jardins par des plantations d'arbustes et d'arbres, dont certains sont désormais de haute taille, y compris sur la bande de terrain en pente située en contrebas des jardins (plantation d'un cerisier

(résidence les Cerisiers). La largeur de la bande de roulement existante sur la parcelle [...] est d'environ 3,40 mètres.

Paris (..) affiliée à la Fédération Association pour Adultes et Jeunes Handicapés, association reconnue d'utilité publique, et les établissements qu'elle gère à savoir : IMP Binet Simon, ESAT les cérisiers