Charrier, demeurant ..., 2°/ de Mme Chantal Y... née B..., demeurant ..., 3°/ de M. X... Charrier, demeurant ..., 4°/ de Mme C...

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 1er mars 2018), en 2009, la société Le Liberté a commandé à la société Miroiterie Aurore la fourniture et la pose de châssis et vitrages pour un local commercial

Bruno X..., 2°) Mme Geneviève A... épouse X..., demeurant tous deux ... à Fontaine Chaalis (Oise), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique

Mme Raymonde, Francine X... veuve Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 octobre 1994 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre, section A), au profit : 1°/ de la société Chafi

(la société [...]), spécialisée dans la fourniture de chais et produits et services associés ; que la société Saint Gobain ayant, par une lettre du 7 novembre 2007, rompu leur relation pour le 1er mars

A... de remplacer les châssis de type "velux" posés sur la toiture de leur immeuble par des ouvertures répondant aux exigences de l'article 676, alinéa 2, du Code civil, la cour d'appel a violé les articles

découverte d'une faute volontaire à la charge d'un auteur identifié se rattachant soit à la société Bisseuil SA, son assuré au titre des eaux de vie déposées, soit à la société Oreco, locataire des chais

Dietrich lors du contrôle effectué par les agents du fisc le 29 janvier 1988 au siège de l'entreprise ; que c'est sur ses appels que ces agents ont, alors, procédé à l'inventaire des vins détenus en chais

incidence sur l'existence de l'infraction ; "alors, d'une part que, aux termes de l'article R. 422-2 du Code de l'urbanisme, sont exemptés de permis de construire sur l'ensemble du territoire les châssis

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Riom, 2 février 2005), que la société Etablissements Bourbie (la société Bourbie) a commandé en janvier 2001 l'aménagement de deux châssis

la VSM ; que le procédé mécanique auquel la société CELVIA recourt consiste à introduire les omoplates de dinde issues d'ateliers de découpe dans une séparatrice mécanique LIMA afin de séparer os et chair

Ayant constaté que, si la coupure du compteur du chai avait été effective pendant trois mois et demi, elle avait été compensée par un branchement opéré par M.

] [P], domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° M 22-16.750 contre l'arrêt rendu le 24 mars 2022 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 8), dans le litige l'opposant à la société Banque Chaabi

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, que la banque Chaix (la banque

X... que la voiture avait été accidentée gravement puisque le train avant était complètement cassé, le toit enfoncé, le montant des portières plié, le châssis déformé ; que le vendeur ajoutait qu'il cédait

et ajoutés par les agents des douanes lors de l'étalonnage de cuves ; il établit en définitive un tableau récapitulatif (page 6) en soustrayant a titre des sorties le volume des CRD présentes dans le chai

O... devant le tribunal de grande instance afin de le voir condamner sous astreinte à munir ses fenêtres de châssis à verres dormants ; que la cour d'appel a infirmé le jugement ayant accueilli la demande

France qui, à partir de 1987, a refusé de lui vendre des camions "châssis cabine" aux conditions faites aux concessionnaires ou agents, s'est alors approvisionné auprès de la même société par l'intermédiaire