du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Leonel X... coupable d'avoir, le 16 janvier 2004, à Bègles, volontairement détruit un chalet

Michel V..., demeurant clos La Charlotte, route de Passy à Sallanches (Haute-Savoie), 32°/ M. Mohamed XX..., demeurant immeuble "Les Acacias" au Bourget du Lac (Savoie), 33°/ M.

Michel, consulté sur sa mobilité, avait indiqué ne pas pouvoir quitter » ET AUX MOTIFS ADOPTES QUE Sur la demande de dommages et intérêts pour non-respect des dispositions de l'article L 122-32-5

Michel R..., demeurant ... (1er), 26 / de la société Féau Hampton résidences, société anonyme dont le siège social est ... (8e), 27 / de M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée en qualité d'infirmière par la Clinique Saint-Michel et Sainte-Anne à compter

/ de Mme Bernadette S..., demeurant ..., 33460 Margaux, 7 / de Mme Maryse C..., demeurant ..., 8 / de Mme Joëlle YP..., demeurant ..., 9 / de Mme Annie YY..., demeurant ..., 10 / de Mme Michèle

pénitentiaire classique, était inopérant dans la mesure où la mission confiée à cet expert était différente de la mission spécifique impartie par le juge de l'application des peines à deux autres experts

Y... aux dépens des pourvois ; Vu l'article 700 du nouveau code de procédure civile, condamne, ensemble, la SCI Les Chalets des Ecours et M. Y... à payer à M.

Selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 28 avril 2022) et les productions, Mme [J] a confié à la société Eb archi, assurée auprès de la Mutuelle des architectes français (la MAF), une mission de maîtrise d'oeuvre

Michel, Guy XD..., demeurant Fornelli à Sotta (Corse-du-Sud), 43°) M.

Buffet, conseiller, les observations de la SCP Urtin-Petit et Rousseau-Van Troeyen, avocat de la société Ouvrard Charentes, de la SCP Vincent et Ohl, avocat de M.

[H] et qui exploite une activité de boucherie-charcuterie, a acquis auprès de la société Zep industries, qui fournit des produits de nettoyage, des produits pour l'entretien de son laboratoire et de sa

Veuve A... née Esther B..., demeurant à Nervi (Italie), 21/7, Via San Ilario ; 3°) Madame Veuve GAILLARD née Jeanne C..., demeurant à Creyssac (Dordogne), Domaine de la Barde, représentée par Madame Michèle

Michel K..., demeurant 38780 Pont-L'Evêque, 20°/ de M. Hubert Luc T..., demeurant 38590 Brézins, 21°/ de M. Paul M..., demeurant 38470 Vinay, 22°/ de M.

Michel, partie civile, - LA COMPAGNIE D'ASSURANCES GAN, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, du 17 novembre 1992, qui, après relaxe définitive de Michel

abouti au jugement du 17 juin 1987, lequel l'a condamné au paiement d'une somme de 634 486 francs égale à l'addition des deux relevés de factures dont l'un est erronné; que si le juge civil a pour mission

Dominique O..., domicilié [...], 28°/ à la société Montission, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...], 29°/ à Mme Chantal O..., domiciliée [...], 30°/ à Mme Charlotte P...,

"Son père faisait fabriquer par des ouvriers ukrainiens de fausses oeuvres d'art : Charlotte A..., Alexandre B.... Ce sont des designers des années 50 dont les oeuvres sont très cotées."