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159 résultats pour « Cirez »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C310343

Cassation

17 juin 2021

17 juin 2021

sa cliente était titulaire du bail ; que le cabinet Altice a répondu le 20 mars 2017 ainsi à Maître Harroch, avocat de la société Générale Alimentation : « La société Générale Alimentation que vous citez

Source officielle

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Journal officiel
Ventes et cessions

le titanic, DEVILLERS, SINFELT, CIREZ, Murielle, Francis, Noël, Eliane, Paulette, Hortense

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

11/06/2010

Voir →

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO02317

Cassation

1 décembre 2010

1 décembre 2010

Vous n'apportez pas non plus de contact clients sur lesquels vous devriez agir après une telle manifestation Pour vous justifier, vous citez une fiche du mois d'avril/ mai avec prise de contact, mais non

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO10081

Cassation

4 mars 2020

4 mars 2020

quitté son poste au terme d'une rupture conventionnelle le 22 juillet 2014 ; que dans un autre mail du 1er août 2013, Mme T... précisait à Mme L... quel était le fournisseur auprès de qui acheter la cire

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110301

Cassation

8 avril 2021

8 avril 2021

) et conformément au BSV du 17 avril, nous pouvions constater que nous étions pour la lutte contre les cochenilles en période de gonflement du bouclier (protection faite par l'insecte a base de cire

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02022

Cassation

14 septembre 2017

14 septembre 2017

Les dispositions du Code du travail que vous citez ne sont ici pas applicables.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02023

Cassation

14 septembre 2017

14 septembre 2017

Les dispositions du Code du travail que vous citez ne sont ici pas applicables.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10205

Cassation

26 février 2020

26 février 2020

(Le prix d'un cordon allume cigare paraît assez dérisoire, à côté du dossier de 30 M€ que vous citez dans votre courrier).

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10774

Cassation

5 juillet 2017

5 juillet 2017

régularisation (conclusions d'appel p.8) ; que l'employeur avait, quant à lui, rappelé qu'aux termes de son courriel du 29 juin 2010, le salarié reconnaissait lui-même que « l'avoir pour le décapage mise en cire

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200796

Cassation

21 mai 2015

21 mai 2015

s'étant vu remettre un boîtier de vote avec le nombre de voix correspondant aux pouvoirs dont elle disposait, et qu'il n'a relevé aucun incident lors des opérations de vote et a apposé son cachet de cire

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00204

Cassation

10 février 2021

10 février 2021

anticoncurrentielles, concernait des accords ou des pratiques concertées portant sur la fixation des prix et sur l'échange et la divulgation d'informations sensibles sur le plan commercial affectant les cires

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00059

Cassation

19 janvier 2016

19 janvier 2016

d'utiliser la marque [3] déposée à l'Inpi .... pour les produits désignés : soins d'esthétique, d'hygiène et de beauté, matériel esthétique et de soins, solarium laser, matériel et ustensiles d'épilation, cires

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100904

Cassation

11 septembre 2013

11 septembre 2013

artistes-interprètes, lorsqu'ils ont autorisé l'enregistrement de leur prestation, n'ont permis que la réalisation de supports physiques, dont l'évolution technologique, permettant le passage du disque en cire

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100905

Cassation

11 septembre 2013

11 septembre 2013

artistes-interprètes, lorsqu'ils ont autorisé l'enregistrement de leur prestation, n'ont permis que la réalisation de supports physiques, dont l'évolution technologique, permettant le passage du disque en cire

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100906

Cassation

11 septembre 2013

11 septembre 2013

artistes-interprètes, lorsqu'ils ont autorisé l'enregistrement de leur prestation, n'ont permis que la réalisation de supports physiques, dont l'évolution technologique, permettant le passage du disque en cire

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100907

Cassation

11 septembre 2013

11 septembre 2013

artistes-interprètes, lorsqu'ils ont autorisé l'enregistrement de leur prestation, n'ont permis que la réalisation de supports physiques, dont l'évolution technologique, permettant le passage du disque en cire

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100908

Cassation

11 septembre 2013

11 septembre 2013

artistes-interprètes, lorsqu'ils ont autorisé l'enregistrement de leur prestation, n'ont permis que la réalisation de supports physiques, dont l'évolution technologique, permettant le passage du disque en cire

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100909

Cassation

11 septembre 2013

11 septembre 2013

artistes-interprètes, lorsqu'ils ont autorisé l'enregistrement de leur prestation, n'ont permis que la réalisation de supports physiques, dont l'évolution technologique, permettant le passage du disque en cire

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00180

Cassation

3 mars 2021

3 mars 2021

décembre 2011 alors qu'elle avait conclu un contrat de travail avec la société Lalique le 7 novembre 2011, avec une prise de fonctions début février 2012, en qualité de créatrice-maquettiste moules cire

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00860

Cassation

13 juillet 2010

13 juillet 2010

CE n° 1998 / 2006 du 15 déc. 2006 ; cire. Min. int., 4 juill. 2008, BO. 800133.

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