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154 résultats pour « Clavo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110161

Cassation

6 avril 2016

6 avril 2016

pour fièvre avec toux évoluant depuis deux jours et a été immédiatement hospitalisée ; qu'elle est restée apyrétique le jour de son arrivée, avec des « douleurs du côté gauche » ; qu'un cathéter sous clavier

Source officielle
CC

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Journal officiel
Radiations

CLAVOT, Allan

SIREN 830217873Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

12/04/2026

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Radiations

CLAVON, Thibault, Julian, Michel, CLAVON

SIREN 908615982Greffe du Tribunal de Commerce de Bourges

07/04/2026

Voir →

Modifications diverses

BL CLAVOISE

SIREN 920607686Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

03/09/2025

Voir →

Créations

CLAVOT, Flore-Elise, Laïna, Catherine, PIJULET

SIREN 802134833Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

21/08/2025

Voir →

Modifications diverses

SCI LA CLAVONNE

SIREN 422671511Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon

10/11/2023

Voir →

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00911

Cassation

6 mai 2014

6 mai 2014

sa pièce 57 (son courriel des 02 et 03 mars 2006) établissant qu'en réponse à la problématique de « l'accès discrétionnaire à la boîte CE » l'informaticien a proposé de demander un devis pour un « clavier

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01026

Cassation

12 avril 2012

12 avril 2012

Sabine est allée jusqu'au parking ... où elle a vu que les enceintes, l'ampli, le clavier, la souris et l'écran étaient posés à même le sol !

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200926

Cassation

12 mai 2010

12 mai 2010

extérieur plan, portes intérieures suffisamment larges pour laisser passer un fauteuil roulant, aménagement de la salle de bains et de la cuisine, pose de volets roulants électriques, boîtier d'appel, clavier

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10887

Cassation

4 novembre 2021

4 novembre 2021

l'emploi qui a débuté le 8 septembre 2011, fait mention de ce que sur le matériel qui devait être mis à sa disposition afin de lui apporter plus de confort dans son quotidien, il restait à livrer un clavier

Source officielle
CC

cr

61372520cd5801467741b2db

Cassation

14 janvier 1991

14 janvier 1991

conteste avec véhémence qu'il se fût agi d'un prêt et affirme que ce matériel lui a été loué par IRC ; qu'il produit des factures de cette société concernant une unité centrale OIS 50 et 8 écrans claviers

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00369

Cassation

23 mars 2010

23 mars 2010

astreinte, à la société ACCESS SERVICES de communiquer à la société SYNEA les factures correspondant aux matériels cédés : casques, imprimantes, ordinateur, matériels spécifiques pour les non voyants, clavier

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01636

Cassation

27 novembre 2019

27 novembre 2019

Les claviers ont été réinstallés en hauteur de façon à pouvoir permettre une saisie en position debout.

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301351

Cassation

21 décembre 2017

21 décembre 2017

pas les véritables assises du bâtiment compte tenu de la présence d'anciennes assises d'une précédente structure ; que, pour ce qui concerne l'un des micros pieux liaisonné à la fondation par mortier clavex

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00953

Cassation

13 juin 2019

13 juin 2019

pour convenir d'un rendez-vous, afin de vous installer un poste informatique complet de marque Toshiba, fonctionnant sous Windows (matériel composé d'un ordinateur portable et d'une station d'accueil, clavier

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11106

Cassation

25 octobre 2017

25 octobre 2017

Ceux-ci sont la conséquence directe, entre autres : - Du bureau lui-même et de son orientation, - De la position de l'écran, du clavier, de la souris, ~ De la position du poste téléphonique ~ De l'accessibilité

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00460

Cassation

8 mars 2017

8 mars 2017

nouvelle classification, ses fonctions ont évolué vers une activité de saisie et d'archivage, niveau CAP, en 200l, l'employeur lui a supprimé les outils de travail et notamment; un écran, un clavier

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01997

Cassation

2 novembre 2016

2 novembre 2016

repos, et 2.685,89 euros à titre de rappel de la prime annuelle ; AUX MOTIFS QUE « la porte d'entrée des locaux de la société était ouverte soit par l'hôtesse d'accueil soit en tapant un code sur un clavier

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210347

Cassation

17 juin 2021

17 juin 2021

] [S] a été entendu par procès-verbal dressé le 13.6.2005 ; que lors de son audition, ce dernier a indiqué que se trouvait dans le box loué par lui, 3 platines, 1000 disques vinyle, 3 enceintes, un clavier

Source officielle