cour d'appel a énuméré les similitudes entre le brevet Z...et le brevet en cause sans faire état de ces deux caractéristiques originales pour affirmer ensuite que le brevet Z...ne décrivait pas de clapet

C..., X..., E..., G..., A..., Y..., F..., Z..., D..., Jean, Coste, Langevin, Vassal, Pietrzyk, Cloet, Grandjean, Boutrel et Guillet, parties civiles (ci-après les consorts B...), mais a condamné les deux

(Var), 4°/ Monsieur Jacques Z..., demeurant La Clochette, ...

Y..., notaire, a introduit dans l'acte authentique de vente, après une référence au règlement de copropriété, un renvoi par lequel il était "précité que depuis il avait été installé des water-closets et

Droit à la jouissance exclusive et gratuite de la cour située au fond du bâtiment B ainsi que des water-closets situés dans cette cour.

rez-de-chaussée, d'une SHON maximale de 200 m ² qui comprendra après achèvement :- au rez-de-chaussée : un hall d'entrée, une cuisine, un living, un dégagement, deux chambres, une salle de bains et water7 closets

Monsieur Michel, Louis C..., demeurant à Lestrem (Pas-de-Calais), ..., La Couture, 3°/ Madame Annick, Hélène B..., épouse C..., demeurant à Lestrem (Pas-de-Calais), ..., La Couture, 4°/ la SCP CLEUET-BRUNIAU

compresseur et de redémarrage du système de climatisation ; qu'elle ne conteste d'ailleurs pas avoir parfaitement su que le système de climatisation avait été conçu et mis en oeuvre par la société CLIVET

de s'être, par aide ou assistance, en confortant par ses propos le montage financier effectué par Z..., rendu complice des délits d'escroquerie commis au préjudice de Fuentes, Bavarot, Carlassare et Claret

Stéphan X..., 2°/ de Mme Chantal Y..., épouse X..., demeurant ensemble ..., La Clochette, 59500 Douai, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens

Y... pour n'avoir pas vérifié les déclarations du vendeur relatives à la disparition de la servitude conventionnelle de "déversement des water-closets (...) dans la fosse d'aisance de la maison" ; que

euros, outre intérêts au taux légal à compter du 11 avril 2008 ; AUX MOTIFS QUE selon acte de vente en date du 7 mars 1983 établi par Maître Z..., notaire à CULOZ, l'escalier, la cour et les water-closet

place Charles Digeon n° 4" pour 19 ares 59 centiares, soit : au troisième étage à gauche sur cour, escalier de droite, un appartement comprenant entrée, dégagement, trois pièces, salle d'eau, water-closet

lot n°1, ainsi désigné au règlement de Copropriété : « à droite du porche d'entrée, en regardant l'immeuble et en façade une boutique avec arrière-boutique, une chambre, une cuisine, water-closets

AUX ELECTIONS DES DELEGUES DU PERSONNEL "GENTILS ORGANISATEURS" DU VILLAGE DE TIGNE-VAL-CLARET DU CLUB MEDITERRANEE FIXEES AU 29 JUIN 1984, ET D'AVOIR DECLARE MARC Y...

par Hervé X... à l'encontre de la résolution n° 16 de l'assemblée, seulement afin d'éclairer la juridiction sur le point de savoir si la copropriété était en droit de refuser les travaux de pose d'un clapet

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur CLENET Y... demeurant à Marsolan, Lectoure (Gers), en cassation d'un

CLOETTA", L'AUTEUR AYANT ETE, NOTAMENT, JUSQU'A REPRODUIRE UNE LETTRE MANUSCRITE D'UN ENFANT DU COUPLE POUR ILLUSTRER LES SUITES DU DIVORCE ; QUE LES AUTRES ELEMENTS UTILISES L'AVAIENT ETE "TOUJOURS