Y... une évocation nostalgique de l'époque de la dictature Batista sous le régime de qui il se serait plu à être policier et les filles et les garçons de Cuba auraient été heureux de se prostituer avec

et invoquait des problèmes de santé, notamment un accident vasculaire cérébral en date du 9 décembre 2017 ; - qualification et situation professionnelle : Mme J..., au moment du mariage, exerçait à Cuba

modifié par le décret du 27 mars 1988, les dispositions des articles 6 à 17 ne sont pas applicables aux postes de travail pour lesquels la concentration dans l'air n'excède pas 0, 25 fibre par centimètre cube

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Cuvlex, dont le siège est à Saint-Raphaël (Var), Colline de

d'une dérogation à l'article R. 372-8 du même Code qui asseoit la redevance sur le volume d'eau prélevé par l'usager, de solliciter du préfet l'arrêté corrigeant à son seul profit le nombre de mètre cubes

, soit une moyenne mensuelle d'un peu plus de 11 mètres cubes ; que la maison était alors vide de tout occupant, le précédent locataire ayant donné congé au 30 avril 2004 ; qu'un relevé avait

COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 3 avril 2007), que lors d'une augmentation de capital émise par la société Géopétrol Yumuri qui exploitait du pétrole à Cuba

que, suivant un acte authentique des 19 septembre et 25 octobre 1978, Mme X..., aux droits de laquelle se trouvent les consorts X..., a vendu une parcelle de terre à la Communauté urbaine de Bordeaux (CUB

Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de Cassation le 1er février 2013, la SCP Piwnica et Molinié, avocat à la Cour de Cassation, a déclaré, au nom de la société In Cite Bordeaux la Cub

104 DU CODE DE L'URBANISME, DES DECRETS DES 31 DECEMBRE 1958 ET 15 AVRIL 1962, 593 DU CODE DE PROCEDURE PENALE ; EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE A ORDONNE LA REMISE EN ETAT PAR ENLEVEMENT DE 5340 METRES CUBES

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 16 MARS 2022 La société Incité Bordeaux La Cub

n'indique pas qui a livré le beurre prélevé ; qu'aucun renseignement n'est fourni sur les conditions de prélèvement, l'attestation de l'IDAC se bornant à indiquer que l'échantillon prélevé l'a été sur un cube

entretenait des relations étroites avec [...] et connaissait d'autant mieux ses déplacements que c'est lui-même qui en réservait les billets, ainsi qu'il l'a fait pour les derniers voyages de la victime à Cuba

février 2008, à bord d'un train dont l'arrivée était prévue à la gare Montparnasse à 11 heures 15 afin de rejoindre l'aéroport de Paris-Orly où ils devaient embarquer à 14 h 10 à destination de l'île de Cuba

le volume de ces trois camions représentant environ 100 tonnes de déchets ; il précisait que des acheminements étaient déposés pour partie dans la citerne routière de 20m3 et pour le reste, dans les cubes

preuve et violé l'article 1315 du code civil ; 2°/ qu'en toute hypothèse, les syndicat des copropriétaires soulignait dans ses conclusions que, comme l'avait retenu le tribunal, l'index de 7 086 mètres cubes

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE THOUY AYANT SIGNE UNE RECONNAISSANCE DE DETTE SOUS SEING PRIVE AU PROFIT DE CULIE

X... le 10 mars 1982 la société Rhonaltra avait fait état d'un chiffre de 5 francs au mètre cube ; que ce courrier n'avait été suivi d'aucun démenti de M.