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181 résultats pour « DIONEde »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03357

Cassation

30 janvier 2018

30 janvier 2018

non entre le 22 juillet 2013 et le 13 septembre 2013 comme l'écrit curieusement la prévenue dans ses conclusions ; que les ordonnances en cause sont les suivantes : - AL 40-006414 du 22 juillet 2011 Dindes

Source officielle

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210322

Cassation

11 mai 2017

11 mai 2017

l'incendie initial de ceux résultant de sa reprise et de sa propagation ; que toutefois, le rapport du LCPP (p. 91 et 92) relevait tout à la fois que « la réserve des bouteilles de gaz inerte extincteur dioxyde

Source officielle
CC

cr

6079a85c9ba5988459c4ce92

Cassation

27 février 2001

27 février 2001

attaqué que, mis en examen pour s'être abstenu de dénoncer aux autorités judiciaires ou administratives les faits de viols et d'atteintes sexuelles commis sur des enfants mineurs par un prêtre de son diocèse

Source officielle
CC

cr

évrier 2010 un mandat d'arrêt européen a été émisc/M. lan Y

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01233

Cassation

2 mai 2018

2 mai 2018

Y... n'a pas contesté l'existence de ces marques, indiquant qu'il s'était blessé le 22 décembre la veille des faits en tuant des dindes et en coupant un arbre de Noël ; que l'abattage de dindes et l'étêtage

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200281

Cassation

3 mars 2016

3 mars 2016

ce qui concerne les relations sexuelles, alors que tous deux font état de ses difficultés psychologiques importantes et qu'elle a été également victime d'abus sexuels à l'occasion d'un stage de « dianétique

Source officielle
CC

cr

613725f7cd58014677421ea1

Cassation

27 février 2001

27 février 2001

attaqué que, mis en examen pour s'être abstenu de dénoncer aux autorités judiciaires ou administratives les faits de viols et d'atteintes sexuelles commis sur des enfants mineurs par un prêtre de son diocèse

Source officielle
CC

cr

61372685cd58014677426375

Cassation

27 février 2001

27 février 2001

attaqué que, mis en examen pour s'être abstenu de dénoncer aux autorités judiciaires ou administratives les faits de viols et d'atteintes sexuelles commis sur des enfants mineurs par un prêtre de son diocèse

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10330

Cassation

8 avril 2021

8 avril 2021

apos;oxygène) ; la baisse de teneur en oxygène pouvant être due soit au remplacement de l'oxygène par un gaz inerte (azote) soit au remplacement de l'oxygène par un gaz toxique (monoxyde ou dioxyde

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101332

Cassation

20 novembre 2013

20 novembre 2013

clinique de la personne protégée, le docteur B... affirme que, lors de ses visites à domicile, il a pu constater que le logement était sale et envahi d'objets, témoignant probablement d'une forme de diogénisation

Source officielle
CC

cr

61372652cd58014677424a4b

Cassation

5 novembre 2003

5 novembre 2003

Starck sis 49/51, quai de Dion Bouton (92800) Puteaux, reçoit, à l'intention de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR03116

Cassation

9 janvier 2019

9 janvier 2019

édifice est celui qui est en communion avec la hiérarchie de l'Église catholique, que s'agissant dans le culte catholique des desservants des églises paroissiales, il s'agit du curé nommé par l'évêque du diocèse

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101441

Cassation

19 novembre 2014

19 novembre 2014

parrain, marraine, prêtre) ne peut être communiqué qu'a des ministres du culte et à l'intéressé et il n'est pas accessible à des tiers ; qu'enfin, s'il ressort des pièces du dossier que dans un autre diocèse

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00897

Cassation

24 novembre 2021

24 novembre 2021

l'article 1010 qui ont fait l'objet d'une réception communautaire au sens de la directive 2007/46/ CE du Parlement européen et du Conseil, du 5 septembre 2007, précitée, sur le nombre de grammes de dioxyde

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00898

Cassation

24 novembre 2021

24 novembre 2021

l'article 1010 qui ont fait l'objet d'une réception communautaire au sens de la directive 2007/46/ CE du Parlement européen et du Conseil, du 5 septembre 2007, précitée, sur le nombre de grammes de dioxyde

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00899

Cassation

24 novembre 2021

24 novembre 2021

l'article 1010 qui ont fait l'objet d'une réception communautaire au sens de la directive 2007/46/CE du Parlement européen et du Conseil, du 5 septembre 2007, précitée, sur le nombre de grammes de dioxyde

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00900

Cassation

24 novembre 2021

24 novembre 2021

l'article 1010 qui ont fait l'objet d'une réception communautaire au sens de la directive 2007/46/ CE du Parlement européen et du Conseil, du 5 septembre 2007, précitée, sur le nombre de grammes de dioxyde

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00901

Cassation

24 novembre 2021

24 novembre 2021

l'article 1010 qui ont fait l'objet d'une réception communautaire au sens de la directive 2007/46/ CE du Parlement européen et du Conseil, du 5 septembre 2007, précitée, sur le nombre de grammes de dioxyde

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300874

Cassation

13 juillet 2016

13 juillet 2016

non critiqués, qu'au cours d'un cycle de fabrication, les fours étaient refroidis par pulvérisation d'eau froide se transformant en vapeur d'eau, laquelle se combinait avec les émanations gazeuses de dioxyde

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200864

Cassation

28 mai 2015

28 mai 2015

l'assuré doit rapporter la preuve ; qu'en l'espèce l'intimé produit les attestations suivantes au titre de ses activités pendant la période litigieuse :- une attestation de l'abbé A..., Chancelier du diocèse

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00278

Cassation

19 mars 2013

19 mars 2013

chloronèbe, chlorothalonil, chlorozolinate, composés contenant du cuivre tels que oxychlorure de cuivre, sulfate de cuivre et bouillie bordelaise, cycloheximide, cymoxanil, cyproconazole, cyprofurame, 1,1'-dioxide

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