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160 résultats pour « Defudes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100173

Cassation

18 février 2015

18 février 2015

contraste entre la lumière dans laquelle ils baignent et les éléments sombres de la photographie constitués par les grosses lunettes noires que portent les personnages et l'ombre portée sur leurs corps dénudés

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO10396

Cassation

16 décembre 2020

16 décembre 2020

message reprenait des informations sur la vidéo à télécharger et des informations sur l'éditeur ID-Com ; que le 5e message était le contenu visible par le client, c'est-à-dire la vidéo d'une jeune femme dénudée

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110321

Cassation

14 avril 2021

14 avril 2021

attestation ; qu'enfin, il résulte des pièces produites aux débats par Mme [Y] que son père a gardé la maîtrise de la gestion de ses affaires jusqu'à son décès, l'agence immobilière Derruder

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01981

Cassation

11 juillet 2018

11 juillet 2018

A... a été découvert dénudé à partir de la taille sauf la paire de bottines, couché sur le dos, jambes écartées, sexe saignant ; qu'à proximité se trouvaient un tampon hygiénique maculé du sang de celle-ci

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100559

Cassation

11 mai 2017

11 mai 2017

pavillon présentait des peintures très vétustes au moment de l'expulsion en 2003 qui semblent avoir été récemment très dégradées par l'humidité, et que les autres déprédations décrites (fils et câbles dénudés

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2011:CR05889

Cassation

9 novembre 2011

9 novembre 2011

contrat ; que toutefois comme il a déjà été indiqué dans l'exposé des faits une connexion au site internet de Félines regroupant les hôtesses proposées à la location démontre qu'il présentait des femmes dénudées

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300568

Cassation

30 juin 2021

30 juin 2021

hangar sans chéneau ni descente d'eau, ce qui a entraîné des dégradations sur le mur de clôture, - d'avoir laissé sur la façade extérieure de son logement un câble d'alimentation ERDF dénudé

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02278

Cassation

24 octobre 2018

24 octobre 2018

est réalisée : « 1° par une personne (..... ) chargée d'une mission de service public, dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice de ses fonctions ou de sa mission » ; que ce dernier texte de loi dénudé

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2011:CR01461

Cassation

2 mars 2011

2 mars 2011

revêtue d'un masque disproportionné avec un long nez, le corps étendu au sol, avec entre les jambes relevées et écartées une peluche, portant une tête de nain, les deux mains appuyées sur le ventre dénudé

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02279

Cassation

24 octobre 2018

24 octobre 2018

l'escroquerie est réalisée : « 1° Par une personne ( ..... ) chargée d'une mission de service public, dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice de ses fonctions ou de sa mission » ; ce dernier texte de loi dénudé

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100726

Cassation

9 juin 2017

9 juin 2017

positionnement du câble électrique positif reliant l'alternateur au boîtier fusible du tracteur, défaut qui a entraîné dans un premier temps l'altération des gaines de protection dudit câble, lequel ainsi dénudé

Source officielle
CC

other

ECLI:FR:CCASS:2015:C1EV101

Cassation

24 septembre 2015

24 septembre 2015

Le corps était dénudé et présentait deux hématomes sur la face et de nombreuses plaies ponctiformes sur le côté droit. Son cou était enserré par un torchon de cuisine tenu par un double noeud.

Source officielle
CC

other

ECLI:FR:CCASS:2015:C1EV101

Cassation

24 septembre 2015

24 septembre 2015

Le corps était dénudé et présentait deux hématomes sur la face et de nombreuses plaies ponctiformes sur le côté droit. Son cou était enserré par un torchon de cuisine tenu par un double noeud.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C310413

Cassation

22 octobre 2020

22 octobre 2020

la pièce arrière du local, se trouve une autre pièce dont les murs présentent des trous de cheville, des trous plus grands entourés de quatre trous de cheville et dont sortent des fils électriques dénudés

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02086

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

poussait ses doigts dans son vagin et disait ne pas trouver les ovaires ; qu'il lui palpait ensuite les seins ; qu'elle a expliqué en outre avoir eu mal à chaque examen et ajouté qu'il lui demandait de se dénuder

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11106

Cassation

25 octobre 2017

25 octobre 2017

radiateur et le photocopieur qui empêche l'ouverture totale de la porte du bureau, avec des fils électriques, informatiques, téléphoniques, qui traînent autour de mon bureau, ainsi que des prises dénudées

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300038

Cassation

12 janvier 2022

12 janvier 2022

30 ans se dégrade, l'ascenseur ne fonctionne plus... le ravalement, la réfection de l'étanchéité des balcons sont nécessaires pour préserver le gros oeuvre de l'immeuble dont les fers à béton sont dénudés

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100530

Cassation

9 septembre 2020

9 septembre 2020

nous disait se brancher n'était pas reliée électriquement à l'alimentation 230 V et que le câble de terre n'était pas non plus connecté (les fils étaient connectés coté prise extérieure mais pendaient dénudés

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00798

Cassation

30 septembre 2020

30 septembre 2020

en ce sens que l'employeur lui faisait part dès juin 2005 sa volonté de rompre son contrat de travail " sil ne reprenait pas une activité « normale » au sein de l'entreprise, à savoir une activité dénudée

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2011:CR01887

Cassation

6 avril 2011

6 avril 2011

deux propriétés, près d'une boîte à lettres, avait été tiré le long d'une haie de thuyas, puis dans la cour de sa maison, jusqu'à l'entrée de la salle de séjour, où il a été découvert, partiellement dénudé

Source officielle

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