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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100173
18 février 2015
contraste entre la lumière dans laquelle ils baignent et les éléments sombres de la photographie constitués par les grosses lunettes noires que portent les personnages et l'ombre portée sur leurs corps dénudés
comm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO10396
16 décembre 2020
message reprenait des informations sur la vidéo à télécharger et des informations sur l'éditeur ID-Com ; que le 5e message était le contenu visible par le client, c'est-à-dire la vidéo d'une jeune femme dénudée
ECLI:FR:CCASS:2021:C110321
14 avril 2021
attestation ; qu'enfin, il résulte des pièces produites aux débats par Mme [Y] que son père a gardé la maîtrise de la gestion de ses affaires jusqu'à son décès, l'agence immobilière Derruder
cr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01981
11 juillet 2018
A... a été découvert dénudé à partir de la taille sauf la paire de bottines, couché sur le dos, jambes écartées, sexe saignant ; qu'à proximité se trouvaient un tampon hygiénique maculé du sang de celle-ci
ECLI:FR:CCASS:2017:C100559
11 mai 2017
pavillon présentait des peintures très vétustes au moment de l'expulsion en 2003 qui semblent avoir été récemment très dégradées par l'humidité, et que les autres déprédations décrites (fils et câbles dénudés
ECLI:FR:CCASS:2011:CR05889
9 novembre 2011
contrat ; que toutefois comme il a déjà été indiqué dans l'exposé des faits une connexion au site internet de Félines regroupant les hôtesses proposées à la location démontre qu'il présentait des femmes dénudées
civ3
ECLI:FR:CCASS:2021:C300568
30 juin 2021
hangar sans chéneau ni descente d'eau, ce qui a entraîné des dégradations sur le mur de clôture, - d'avoir laissé sur la façade extérieure de son logement un câble d'alimentation ERDF dénudé
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02278
24 octobre 2018
est réalisée : « 1° par une personne (..... ) chargée d'une mission de service public, dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice de ses fonctions ou de sa mission » ; que ce dernier texte de loi dénudé
ECLI:FR:CCASS:2011:CR01461
2 mars 2011
revêtue d'un masque disproportionné avec un long nez, le corps étendu au sol, avec entre les jambes relevées et écartées une peluche, portant une tête de nain, les deux mains appuyées sur le ventre dénudé
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02279
l'escroquerie est réalisée : « 1° Par une personne ( ..... ) chargée d'une mission de service public, dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice de ses fonctions ou de sa mission » ; ce dernier texte de loi dénudé
ECLI:FR:CCASS:2017:C100726
9 juin 2017
positionnement du câble électrique positif reliant l'alternateur au boîtier fusible du tracteur, défaut qui a entraîné dans un premier temps l'altération des gaines de protection dudit câble, lequel ainsi dénudé
other
ECLI:FR:CCASS:2015:C1EV101
24 septembre 2015
Le corps était dénudé et présentait deux hématomes sur la face et de nombreuses plaies ponctiformes sur le côté droit. Son cou était enserré par un torchon de cuisine tenu par un double noeud.
ECLI:FR:CCASS:2020:C310413
22 octobre 2020
la pièce arrière du local, se trouve une autre pièce dont les murs présentent des trous de cheville, des trous plus grands entourés de quatre trous de cheville et dont sortent des fils électriques dénudés
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02086
11 juillet 2017
poussait ses doigts dans son vagin et disait ne pas trouver les ovaires ; qu'il lui palpait ensuite les seins ; qu'elle a expliqué en outre avoir eu mal à chaque examen et ajouté qu'il lui demandait de se dénuder
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11106
25 octobre 2017
radiateur et le photocopieur qui empêche l'ouverture totale de la porte du bureau, avec des fils électriques, informatiques, téléphoniques, qui traînent autour de mon bureau, ainsi que des prises dénudées
ECLI:FR:CCASS:2022:C300038
12 janvier 2022
30 ans se dégrade, l'ascenseur ne fonctionne plus... le ravalement, la réfection de l'étanchéité des balcons sont nécessaires pour préserver le gros oeuvre de l'immeuble dont les fers à béton sont dénudés
ECLI:FR:CCASS:2020:C100530
9 septembre 2020
nous disait se brancher n'était pas reliée électriquement à l'alimentation 230 V et que le câble de terre n'était pas non plus connecté (les fils étaient connectés coté prise extérieure mais pendaient dénudés
ECLI:FR:CCASS:2020:SO00798
30 septembre 2020
en ce sens que l'employeur lui faisait part dès juin 2005 sa volonté de rompre son contrat de travail " sil ne reprenait pas une activité « normale » au sein de l'entreprise, à savoir une activité dénudée
ECLI:FR:CCASS:2011:CR01887
6 avril 2011
deux propriétés, près d'une boîte à lettres, avait été tiré le long d'une haie de thuyas, puis dans la cour de sa maison, jusqu'à l'entrée de la salle de séjour, où il a été découvert, partiellement dénudé
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