CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

209 résultats pour « Dirakis »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01219

Cassation

16 juin 2016

16 juin 2016

(elle) ne dirait pas qu'il s'est distingué par son insuffisance professionnelle. Bien au contraire, M. X... connaît très bien son métier, il est fantaisiste certes mais passionné.

Source officielle

Page 8 sur 11

← PrécédentSuivant →
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO11308

Cassation

11 décembre 2019

11 décembre 2019

Pour schématiser mon constat, je dirais que le soin ces derniers mois était sous la coupe d'un groupe d'ASH soutenu par la directrice...ne tenant pas compte des prescriptions infirmières et médicales »

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300464

Cassation

25 mars 2014

25 mars 2014

L'information est au conditionnel, je vous en dirai plus dès que j'aurai des confirmations.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02483

Cassation

2 novembre 2017

2 novembre 2017

Angélina par la force ; qu'elle a, trois jours après les faits, conduit ses enfants chez le médecin ; qu'il est noté qu'Angélina a déclaré à ce médecin que son père lui avait fait mal au bras alors qu'elle dira

Source officielle
CC

cr

613726a7cd580146774276e4

Cassation

30 mai 2007

30 mai 2007

certains éléments constituant la complicité : qu'il prétend avoir "prêté sa carte bancaire" à Z... qui en aurait fait un usage abusif ; que, sauf que lorsqu'il portera plainte à propos de cette carte, il dira

Source officielle
CC

cr

613725f8cd58014677421f54

Cassation

24 mai 2000

24 mai 2000

000 francs le 14 janvier 1997) ; que l'attitude de Slimane X..., qui acceptait de recevoir d'importantes sommes de son demi-frère n'ayant aucune activité professionnelle et de les conserver, afin, dira-t-il

Source officielle
CC

cr

61372649cd58014677424634

Cassation

15 décembre 2004

15 décembre 2004

- lors de la conversation figurant à la cote D202, Gian Carlo De X... déclare : "il faut d'abord que ça leur plaise, et si jamais ça leur plaît, ils prennent, sinon...", Alain Z... répondant "tu me diras

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05157

Cassation

9 novembre 2016

9 novembre 2016

Je ne me disais pas forcément que c'était quelque chose d'illégal (…) même si c'était des versements au noir D8837 » ; qu'il affirmait même que les salaires des employés de jeux du Cercle Concorde étaient

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200341

Cassation

15 mars 2018

15 mars 2018

accumulation d'erreurs, la SAS Sogea Atlantique hydraulique fait plaider que pour autant que la cour estimerait que les erreurs invoquées, séparément, ne justifieraient pas l'annulation du redressement, elle dirait

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11382

Cassation

21 novembre 2018

21 novembre 2018

Il faut bien le prendre à la rigolade mais je sens que cela ne va pas durer de mon côté, comment supporter cette tête d'enterrement, car on dirait qu'elle revient de 15 enterrements'' démontre qu'elle

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101382

Cassation

7 décembre 2016

7 décembre 2016

au retranchement et réintégré à l'actif de la succession ; que pour déterminer les droits des parties, le notaire calculerait le montant de la réserve des héritiers et la quotité disponible et dirait

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00246

Cassation

11 février 2015

11 février 2015

Comme dirait l'Autre, vous n'avez plus qu'à me virer. » ; que ces propos ne peuvent pas être séparés de ceux de la lettre du 29 juillet 2010, qu'ils éclairent d'une singulière façon ; qu'il est important

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10433

Cassation

10 avril 2019

10 avril 2019

Pour ce qui concerne ton logement, je dirais que cela ne regarde que toi. Tu anticipes les choses pour des raisons administratives, soit les 3 mois de délai de préavis.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01287

Cassation

13 juillet 2017

13 juillet 2017

griefs contre son supérieur - le mail de « Vincent » à Jean-Pierre B... du 12 janvier 2013 (pièce 23) indiquant « la clé USB est dans mon casier, pour le moment il ne l'a pas réclamée, comme tu le dirais

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210272

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

Ils me proposaient, ils avaient l'expérience et donc si c'était bien je disais oui ».

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01706

Cassation

16 septembre 2009

16 septembre 2009

Il m'a dit « William, tu ne sais pas ce qui se passe en bas, y a R. qui est en train de peloter les seins, de rouler les tétons, on dirait qu'il jouit dessus ». Étant choqué, je suis descendu avec M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00224

Cassation

16 février 2022

16 février 2022

Vous avez repris ce genre de propos, parfaitement intolérables, notamment lorsque Mme [M] [O] fumait une cigarette devant les locaux de [Localité 5] : « regardes la avec son manteau, on dirait qu'elle

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03213

Cassation

16 janvier 2018

16 janvier 2018

la prévenue ; qu'il doit être relevé ici qu'il a été établi que l'enfant ne pleurait qu'avec elle et qu'elle a reconnu avoir tout tenté pour faire cesser ces pleurs, allant jusqu'à mettre l'enfant, dira-t-elle

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03631

Cassation

28 septembre 2016

28 septembre 2016

Je savais qu'il se faisait payer ses frais par la société SPIM, je savais qu'il prenait un peu d'argent, je me disais qu'il s'agissait d'une avance sur ses dividendes" ; qu'il confirme à l'audience d'appel

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10041

Cassation

10 janvier 2018

10 janvier 2018

à dédommagement si celui qui s'en prévalait appartenait à la même spécialité que celui qui en était à l'origine et s'il avait les moyens de déceler le vice allégué ; qu'en conséquence, le tribunal dirait

Source officielle