Pierre Bory, en cassation d'un jugement rendu le 20 janvier 1994 par le conseil de prud'hommes de Douai (section industrie), au profit de M.

Marc X..., 2°/ Mme Chantal Y... épouse X..., demeurant tous deux ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 septembre 1994 par la cour d'appel de Douai (8e chambre), au profit de la société Caisse de

responsabilité limitée Telematic Gestion System, dont le siège est à Paris La Défense (Hauts-de-Seine), cédex 10 Tour Neptune, en cassation d'un arrêt rendu le 24 février 1989 par la cour d'appel de Douai

qualité de syndic de la liquidation de biens de la Coopérative régionale du Nord, ayant son siège social à Lomme (Nord), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 décembre 1988 par la cour d'appel de Douai

André Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 septembre 1997 par la cour d'appel de Douai (1re chambre civile), au profit de Mme Sylvie X..., demeurant ..., défenderesse à la cassation

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jocelyne Y..., épouse X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 novembre 1995 par la cour d'appel de Douai

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme France-Jeanne X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 juin 1998 par la cour d'appel de Douai

a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Cartonnages Mambourg, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 juin 1997 par la cour d'appel de Douai

(Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 11 février 1993 par la cour d'appel de Douai (8ème chambre), au profit : 1 ) de M.

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Solovam, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 mars 1994 par la cour d'appel de Douai

suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Auchan, dont le siège est rue de l'ancien village à Grande Synthe (Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 9 février 1990 par la Cour d'appel de Douai

PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Joséphine Z..., demeurant ... le Noble, en cassation d'un arrêt rendu le 13 octobre 1997 par la cour d'appel de Douai

Jean-Michel X..., demeurant 11-61, place des Trois Ponts, 59100 Roubaix, en cassation d'un arrêt rendu le 30 avril 1999 par la cour d'appel de Douai (Chambre sociale), au profit de la société Stock,

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jeannine Y..., demeurant à Noeux-les-Mines (Pas-de-Calais), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 juin 1992 par la cour d'appel de Douai

DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Françoise Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 juin 1999 par la cour d'appel de Douai

juridiction prud'homale d'une demande de paiement de rappel de salaire et de diverses indemnités au titre de la rupture ; Sur le premier moyen : Attendu que la salariée fait grief à l'arrêt attaqué (Douai

(Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 3 mars 1989 par la cour d'appel de Douai (5e chambre sociale), au profit de Mlle Monique Y..., demeurant ...

Maxence X..., demeurant tous trois ..., ès qualités d'ayants-droit de Jean X..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 juin 1998 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale), au profit : 1 / de

(Nord), 2 / l'AGS, dont le siège est sis ... (8ème), en cassation de onze arrêts rendus le 29 janvier 1993 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale), au profit de : 1 / M.

P... , épouse V..., domiciliés tous deux [...], ont formé le pourvoi n° N 19-15.497 contre l'arrêt rendu le 31 janvier 2019 par la cour d'appel de Douai (chambre 2, section 2), dans le litige les opposant