était survenu en Allemagne, le 14 octobre 1985, et qui avait entraîné son admission à l'hôpital de Dillingen, le rapport dressé par la médecine du travail allemande avait constaté tout à la fois des douleurs

à la juridiction saisie, que l'arrêt attaqué a ainsi violé l'article L. 141 du Code de la sécurité sociale ; alors, d'autre part, qu'il appartenait dès lors à la cour d'appel de rechercher si les douleurs

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu qu'il est fait grief au jugement attaqué (tribunal d'instance Doullens

pour accéder à son poste de conduite, brutalement poussé dans le dos ; qu'ayant perdu l'équilibre, sa jambe gauche aurait cogné ladite marche d'accès au poste de conduite, lui occasionnant une vive douleur

Y..., s'est plainte de douleurs persistantes ; qu'ayant obtenu la désignation, en référé, d'un collège de trois experts, elle a assigné M.

tarification de l'assurance des accidents du travail, 10 décembre 2014), que Mme [Y], salariée de la société [3] (la société), a déclaré, le 31 août 2011, auprès de la [2], devenue la [1] (la caisse), une douleur

commande de mobilier à la société Vailly, dont elle justifiait l'existence ; que la cour d'appel qui, sans rechercher le moment auquel était intervenue cette commande, s'est contentée de considérer comme douteux

contredit dans ses explications, en violation des dispositions de l'article 455 du nouveau Code de procédure civile, l'arrêt attaqué qui, après avoir relevé qu' "il n'y a pas de raison particulière de douter

Douleurs articulaires, contractures, raideurs. Sans effets secondaires. Un progrès décisif contre la douleur !

du demandeur et à une perquisition, que Rhora A... n'a pas réussi à ouvrir la porte de son appartement du fait de la présence d'une clé à l'intérieur de la serrure pour en déduire qu'il n'était pas douteux

vu l'état de Mme A..., elle était d'accord avec elle alors qu'au début elle n'avait aucun parti pris ; que les propos tenus par le docteur Y... devant Mmes X..., Z... et A... ne laissent planer aucun doute

J..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 23 mai 2014 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre B), dans le litige l'opposant à l'association Notre-Dame des douleurs, dont le siège est

(le chirurgien-dentiste) en raison de douleurs dentaires pour lesquelles il a été soigné à plusieurs reprises jusqu'au 3 juin 2009 ; qu'à l'occasion d'une hospitalisation en cardiologie le 29 juillet 2009

W... a présenté des douleurs et un descellement cotyloïdien ; qu'en dépit de la mise en place d'un nouvel implant cotyloïdien et d'une révision de la prothèse, il a dû subir, le 22 septembre 2010, un changement

en qualité de carrossier, a été victime, le 17 janvier 1991, d'un accident du travail ; qu'alors qu'effectuant des travaux de masticage et de ponçage d'une carrosserie, il a été pris de fortes douleurs

Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué, que Mme X..., ambulancière au service de la Société de secours minière de Bourgogne (SSM), ayant allégué que, le 3 mars 1989, elle avait ressenti une douleur

a privé sa décision de base légale au regard de l'article L. 411-1 du Code de la sécurité sociale ; 3 / que nul ne peut se constituer de preuve à soi-même ; qu'en déduisant l'existence de la douleur

X..., lesquels avaient pourtant affirmé que le salarié s'était plaint, à la fin de son poste de travail, de douleurs au dos, la cour d'appel, qui n'a pas justifié le renversement de la présomption d'imputabilité