Thierry et Eric X... à payer à la banque la somme de 101 149,49 euros, avec intérêts : Attendu que MM.

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Compagnie du grand large de ce qu'elle se désiste de son pourvoi en tant que formé contre la société Pen Duick, Mmes Jacqueline et Marie-Anne

Eric A..., demeurant ... (Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 17 janvier 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8ème chambre), au profit de M.

rendu le 18 septembre 1985 par le tribunal de grande instance d'Hazebrouck, au profit de : 1°) Monsieur Paul B..., veuf de Madame Arlette Y..., demeurant à Hazebrouck (Nord), ..., 2°) Monsieur Eric

TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Forest-Serre, société à responsabilité limitée, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 mars

Eric Y..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa

Christian Durand, 7 / l'Union des syndicats de la métallurgie du Rhône CGT-FO, en cassation du même jugement, en ce qu'il a été rendu au profit de : 1 / Mme Yvette Maras, 2 / du Syndicat de

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Compagnie du Sud, ayant vendu des ceintures à la société Eric

Y... à payer à M. de X... la somme de 3 000 euros ; Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge ou à la suite

parcelles 392 et 407, terrains domaniaux sur lesquels la société communale de chasse "La Conservatrice" était détentrice de droits de chasse en vertu d'un procès-verbal d'adjudication, en date du 28 mars

Antoine, Marc X..., demeurant ... (8e) (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 7 juin 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre, section A), au profit de M.

Eric ; qu'en juin 2010, la société Les Tamaris a vendu à la société X... Eric le matériel et les agencements de ces locaux ; que, le 16 novembre 2010, la société Les Tamaris a assigné la société X...

Sur le moyen unique : Attendu qu'Eric X..., né le 11 mai 1963 et inscrit sur les registres de l'état civil comme étant de sexe masculin, a saisi le tribunal de grande instance afin de faire juger

Eric, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 24 octobre 1989, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du VAL-DE-MARNE sous l'accusation de coups ou violences

à l'égard de l'EURL Eric Y...et l'appel interjeté au nom de la SARL Eric Y..., l'appel était recevable car l'EURL étant une SARL, la personne morale qui avait relevé appel était la même que celle qui

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize mars mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière Eric, dont le siège est à Pompignac (Gironde), en cassation d'un arrêt

Eric X..., exploite un restaurant ; que, le 28 mars 2012, M.