X... qu'il « faudra peut-être envisager de démarrer les travaux avant le passage en commission (sans confirmation du montant alloué) », et que le montant de la subvention ne serait connu qu'après « le

des époux, - leur qualification et leur situation professionnelle, - les conséquences des choix professionnels faits pendant la vie commune pour l'éducation des enfants et du temps qu'il faudra

époux ; – leur qualification et leur situation professionnelle ; – les conséquences des choix professionnels faits par les époux pendant la vie commune pour l'éducation des enfants et du temps qu'il faudra

Ces personnes ne pourront plus par contre bénéficier du tiers payant, et il leur faudra, sur factures d'AD 29, avancer le paiement des prestations de cette aide à domicile, puis se faire rembourser par

dans la détermination des besoins et des ressources, le juge prend en considération notamment : - l'âge et l'état de santé des époux ; - la durée du mariage ; - le temps déjà consacré ou qu'il leur faudra

nécessite 3 à 4 jours de temps sec pour être praticable par des engins de travaux publics, qu'au vu des relevés des précipitations de novembre 2015 à avril 2016, il a plu pratiquement sans cesse, qu'il faudra

seras prêt à mettre, plus je serais apte à te laisser un fort pourcentage et un fixe important¿il est évident que je ne pourrais te garantir les mêmes avantages si tu mets que 30.000 euros, car il me faudra

conséquences des choix professionnels faits par l'un des époux, les conséquences des choix professionnels faits par l'un des époux pendant la vie commune pour l'éducation des enfants et du temps qu'il faudra

- leur qualification et leur situation professionnelles ; - les conséquences des choix professionnels faits par l'un des époux pendant la vie commune pour l'éducation des enfants et du temps qu'il faudra

, la fixation d'une prestation compensatoire doit tenir compte des situations actuelles et prévisibles de chacun des époux, de leur âge, de la durée du mariage, du temps déjà consacré ou qu'il leur faudra

qualification et leur situation professionnelles, - les conséquences des choix professionnels faits par l'un des époux pendant la durée de la vie commune pour l'éducation des enfants et du temps qu'il faudra

époux, -leur qualification et leur situation professionnelles, -les conséquences des choix professionnels faits par l'un des époux pendant la vie commune pour l'éducation des enfants et du temps qu'il faudra

- leur qualification et leur situation professionnelles ; - les conséquences des choix professionnels faits par l'un des époux pendant la vie commune pour l'éducation des enfants et du temps qu'il faudra

notamment l'âge et l'état de santé des époux, la durée du mariage, les conséquences des choix professionnels faits par l'un des époux pendant la vie commune pour l'éducation des enfants et du temps qu'il faudra

X... a été engagé par contrat de travail du 29 juin 1989 par la société Faugère et Jutheau, aux droits de laquelle vient la société Marsh, en qualité de producteur-cadre, avec application de la convention

prestation compensatoire, le juge prend en considération notamment les conséquences des choix professionnels faits par l'un des époux pendant la vie commune pour l'éducation des enfants et du temps qu'il faudra

- leurs qualifications et leur situation professionnelle ; - les conséquences des choix professionnels fait par l'un des époux pendant la vie commune pour l'éducation des enfants et du temps qu'il faudra

le 29 août 1986 a laissé passer plus de sept mois avant de lui rappeler sa demande (lettre recommandée en date du 6 avril 1986) et ne s'est pas montrée beaucoup plus diligente par la suite puisqu'il faudra