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153 résultats pour « Flamia »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01352

Cassation

20 juin 2018

20 juin 2018

dans la réalisation du sinistre ; que lors du déclenchement de l'incendie seul Jean-Pierre X... était présent dans son studio séparé mais à proximité immédiate de l'atelier devait être la proie des flammes

Source officielle
CC

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cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00870

Cassation

2 mai 2018

2 mai 2018

X..., les flammes s'étant ensuite rapidement propagées dans la cage d'escalier avant de gagner les étages supérieurs ; que M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01860

Cassation

5 septembre 2018

5 septembre 2018

son possesseur n'a pas répondu à l'appel ; que compte tenu d'une part du temps de trajet, chronométré par les enquêteurs, et de la localisation du lieu de découverte du véhicule incendié, aperçu en flammes

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C201199

Cassation

24 novembre 2022

24 novembre 2022

; qu'en imputant à faute à Mme [UC] d'avoir ouvert deux fenêtres car « il est connu que la création de courants d'air, par l'apport d'oxygène qu'ils constituent, ne fait qu'aggraver la violence des flammes

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO11225

Cassation

27 novembre 2019

27 novembre 2019

vous avez refusé de produire : - gamme des petits gâteaux restreinte : biscuiterie, sacristains, macarons, cannelés.. gamme d'entremets : fraîcheur, framboisier, 3 chocolats.. gamme salés/traiteur: flamiches

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00905

Cassation

26 mai 2015

26 mai 2015

D'autre part, de par votre incurie, nous avons rencontré le même problème de manquants anormaux de 2 HL7354 d'alcool pur, à la SCEA DES DOMAINES DE FLAVILLE et MAINE ANDROUX, ce qui là encore a engendré

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02677

Cassation

15 novembre 2017

15 novembre 2017

dossier, les services de police de passage rue rambuteau voyaient de dos dans un renfoncement le prévenu alcoolisé en train de manipuler avec son briquet un morceau de bois type allume feu qui était en flamme

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00320

Cassation

5 avril 2016

5 avril 2016

les attelages du moteur tribord ; que pendant les immobilisations dues aux avaries 1 à 3, le Pertuis II a été remplacé par le navire « Côtes de Bretagne », puis il a été remplacé par le navire « Iria Flavia

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300521

Cassation

31 mai 2018

31 mai 2018

reprise et de la révision des couvertures des bâtiments par la société BAT'INNOV selon facture acquittée du 5 février 2016 pour un montant de 5.232 euros ; que cette même entreprise atteste que le flambage

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CC

cr

61372640cd580146774241fa

Cassation

21 janvier 2004

21 janvier 2004

ensemble violation des droits de la défense ; "en ce que la cour d'appel a omis de mentionner dans sa décision les conclusions sur la compétence régulièrement adressées par le conseil de Goran X..., Me Florias

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C201198

Cassation

24 novembre 2022

24 novembre 2022

; qu'en imputant à faute à Mme [CH] d'avoir ouvert deux fenêtres car « il est connu que la création de courants d'air, par l'apport d'oxygène qu'ils constituent, ne fait qu'aggraver la violence des flammes

Source officielle
CC

cr

édure suivie, sur sa plaintec/M. Jean-Michel X

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02666

Cassation

14 novembre 2017

14 novembre 2017

Beaux-Arts de Bruxelles ou d'Anvers, la Galerie des Offices, la pinacothèque Albertina, l'Academia, la Alte Pinakothek, le Historisches Museum de Vienne, tous ces beaux édifices doivent être livrés aux flammes

Source officielle
CC

civ2

6137234bcd58014677407ecb

Cassation

19 mai 1999

19 mai 1999

Flavio EZ..., demeurant ..., 203 / de YCN... Lucette Louise EA... épouse XCR..., demeurant ..., 204 / de Mme XDX... Marie EB... épouse EF..., demeurant ..., 205 / de M.

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