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GRUE ET LE CONDUCTEUR HAIAL CHARGE DE LA FAIRE FONCTIONNER ; QUE, LE 3 MAI 1965, AU COURS D'UNE OPERATION DE LEVAGE QUI AVAIT LIEU SOUS LA DIRECTION DU CHEF DE CHANTIER DE LA SOCIETE TISSOT, LA FLECHE

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civ2

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Cassation

23 novembre 1978

GEORGES Y..., QUI JOUAIT DANS LE JARDIN DE SES PARENTS AVEC DES CAMARADES, A ETE BLESSE A L'OEIL PAR UNE FLECHE DEPOURVUE D'EMBOUT QUI AVAIT ETE LANCEE A L'AIDE D'UN ARC PAR LE Z...

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comm

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Cassation

10 février 1998

société Brand) a acquis, au cours des années 1980, 1981 et 1982, sous le régime de l'article 1115 du Code général des impôts (le CGI), divers biens immobiliers qu'elle a revendus à la société Kuhn et Fleichel

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comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00968

Cassation

27 octobre 2009

pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Secopar ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 23 octobre 2007), que la société de droit autrichien Salzburger Vieh und Fleisch

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civ2

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Cassation

4 octobre 1989

trois branches : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 28 janvier 1987), qu'en jouant le mineur Thierry X..., âgé de onze ans et demi, a blessé d'une baguette décochée, en guise de flèche

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300966

Cassation

8 novembre 2018

vide sanitaire, réalisé en béton banché, présentent des défauts d'alignement et/ou d'équerrage et d'aplomb, - la majorité des poutrelles sont affaissées en sous face du plancher hourdi et accuse des flèches

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soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00092

Cassation

21 janvier 2009

X... a été engagé le 29 octobre 2001, en qualité de chauffeur poids lourd, par la société de transport Véhicules généraux d'entreprises, aux droits de laquelle se trouve aujourd'hui la société La Flèche

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soc

613723d2cd5801467740e9af

Cassation

26 février 2002

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la coopérative les Transporteurs réunis par la Flêche cavaillonnaise, société anonyme

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6137261dcd580146774230bc

Cassation

18 novembre 2003

commise sur le territoire de la République dès lors qu'un de ses faits constitutifs a eu lieu sur ce territoire ; que dans l'absence de contrat clair, il ressort des fax et courriers échangés avec "Aico Fleisch

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soc

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Cassation

22 avril 1970

L'ACCIDENT SURVENU LE 13 MARS 1965 A SON SALARIE VIE, BRULE AU BRAS PAR ELECTROCUTION AU COURS DU DEPLACEMENT D'UNE GRUE DONT LA FLECHE ETAIT ENTREE EN CONTACT AVEC UNE LIGNE SOUS TENSION ELECTRIQUE DE

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civ2

60794b6e9ba5988459c430f2

Cassation

28 mai 1984

D'ABLEIGE, FONCTIONNAIRE, MUTE A COMPTER DU 19 DECEMBRE 1983, ET SON EPOUSE NEE ELISABETH X..., AYANT, APRES CETTE DATE, FIXE LEUR DOMICILE A LA FLECHE, FONT GRIEF AU JUGEMENT D'AVOIR DIT MAL FONDEE LEUR

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comm

6079d6769ba5988459c5b3c1

Cassation

29 mars 1971

RECEVOIR UN LOT DE CAISSES D'ORANGES PROVENANT D'OUTRE-MER, CHARGEA SON TRANSITAIRE A MARSEILLE, LA SOCIETE JULIEN, DE REMETTRE DEUX CENTS DE CES CAISSES, APRES LES AVOIR FAIT DEBARQUER, A LA SOCIETE LA FLECHE

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6079a89f9ba5988459c4e474

Cassation

16 mars 1971

(YVON) A MANOEUVRE LE TREUIL DE LA FOREUSE AFIN D'AMENER LA FLECHE DE CELLE-CI A LA VERTICALE CEPENDANT QUE SON FRERE JOCELYN TENAIT A LA MAIN LE FILIN METALLIQUE DONT CETTE FLECHE ETAIT MUNIE ; QU'AU

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soc

6079b1bf9ba5988459c532c9

Cassation

7 juillet 2004

X... a été engagé en qualité de chauffeur déménageur le 1er septembre 1963 par la société La Flèche blanche, puis promu chef du service commercial le 1er juillet 1985 ; que le 11 mars 1998, le médecin

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soc

613723f4cd5801467741056c

Cassation

13 mars 2002

X..., de Me Blondel, avocat de la société La Flèche cavaillonnaise, les conclusions de M. Lyon-Caen, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que M.

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C310080

Cassation

8 février 2023

constatations purement matérielles effectuées par un huissier de justice font foi jusqu'à preuve contraire ; que la SCI produisait un procès-verbal d'huissier du 29 octobre 2019 faisant état de fléchissements

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civ1

60794cc79ba5988459c46f4a

Cassation

3 février 1998

par le même jugement, le Tribunal s'est déclaré incompétent, au profit du tribunal de grande instance, pour statuer sur les recours en garantie formés par actes du 19 septembre 1984 par la société La Flèche

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Cassation

19 décembre 2000

en les filmant après leur avoir demandé de prendre certaines poses, en photographiant Louis et B... alors qu'ils étaient sous la douche, en photographiant C... nu ou vêtu d'un collant blanc avec une flèche

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ECLI:FR:CCASS:2012:CO00823

Cassation

10 juillet 2012

.. à monsieur Jérôme X... ; AUX MOTIFS ADOPTES QU'il y avait lieu de constater que selon le procès-verbal de renseignement judiciaire en date du 19 décembre 2008, établi par la gendarmerie de la Flèche

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61372541cd5801467741c3d4

Cassation

27 avril 1993

se livrait à un trafic de vidéocassettes contrefaites ; que la brigade territoriale de gendarmerie de La Flêche entendait une personne indiquant qu'un particulier domicilié à La Flêche se livrait à la

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