;que l'incarcération de son frère ne l'avait pas dissuadé ; que tout au long de la procédure M.

arrêté préfectoral du 22 octobre 1980 ; que la société SPRB Vycone a été administrée, de mai 1988 au 16 mars 1991, par un directoire présidé par Geneviève Z... et dont faisait partie Henri Z..., son frère

arrêté préfectoral du 22 octobre 1980 ; que la société SPRB Vycone a été administrée, de mai 1988 au 16 mars 1991, par un directoire présidé par Geneviève Z... et dont faisait partie Henri Z..., son frère

sur lui en multipliant à son égard des allusions blessantes, que l'employeur avait fini par perdre toute mesure en reprochant des faits sans aucune justification et en alimentant une correspondance polémique

La cour d'appel observe qu'un tel projet, selon les explications du frère du mis en cause et celles de Mme [N], était connu de la famille et précise que même après avoir appris que son fils était en Iran

opposant : 1°/ à la société Soulier achat vente automobile (SAVA), société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 4], anciennement située [Adresse 2], 2°/ à la société Brousseau frères

Frédéric, - LA SOCIETE FRE-LAU, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7e chambre, en date du 2 mai 2006, qui a condamné chacun des deux premiers à 1 500 euros d'amende pour infraction

. ; 2 - procéder à l'analyse complète de la cinquième couche du disque dur de l'ordinateur des frères Saincène ; qu'en réalité, de l'audition de M.

l'unité de la fratrie, que son attitude récente témoigne de la permanence de son engagement, malgré les difficultés matérielles, et qu'il est de l'intérêt des mineures de bénéficier, comme leur demi-frère

X... la main posée sur un hélicoptère de sa compagnie ; que Y... ne peut à la fois valablement soutenir que les vols accomplis dans la journée du 15 août 1988 étaient, d'une part, gratuits, et d'autre

implique qu'elle en était propriétaire ; qu'il résulte des débats qu'elle était alors interdit bancaire et ne pouvait contracter un prêt personnel pour l'achat de sa voiture, ce qui avait conduit son frère

D..., témoin ayant signé le testament, ce dernier a relaté que « le notaire [avait] expliqu[é] de quoi il retournait soit une voiture (je pense la Polo neuve) trois tableaux et l'occupation de la maison

Son frère, J...

Z..., qui était en mesure d'effectuer le préavis, est fondé à réclamer le paiement de l'indemnité afférente quand bien même elle aurait été versée par l'employeur à POLE EMPLOI ce qui n'est pas établi.

T... , oncle de la femme de son frère, qu'il était venu voir sa nièce deux semaines auparavant ; - au sujet de M.

Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Frédérique

Z..., corroboré par ceux de sa mère et de son frère aîné, Hector, Mme Y...

frères, coupable d'avoir, étant chargé de la direction ou de l'administration d'une entreprise de transports routiers, en tant que commettant, laissé faire un emploi irrégulier du dispositif destiné à

selon l'arrêt attaqué, que les sociétés Lesieur et Saipol ont acquis de la société Glencore de l'huile de tournesol brute en provenance d'Argentine, aux termes d'un contrat de vente coût, assurance et fret

Z... était très lié à ses beaux-frères Maxime et Laurent G...