Y... était porteur de gants à chaque examen ; qu'elle ajoutait qu'il était également arrivé au M.

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 11 mars 2021), le 21 mars 2000, M. et Mme [Y] ont acquis le lot n° 16 du lotissement de la Haute Garonnette, constitué d'une maison d'habitation bâtie sur un terrain

Regina D", ont été transportés sous connaissement à l'ordre de la TER, par la société Mediterranean Shipping Company (le transporteur) depuis le port d'Anvers (Belgique) jusqu'à celui de la Pointe des Galets

selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 27 mars 2002), que Mme X..., titulaire de la marque "Eloura", déposée le 28 juin 1991 et enregistrée sous le n° 1 675 725, pour désigner des sacs de sport et des gants

Y... au titre de la perte de gains futurs par référence au barème publié par la Gazette du Palais en 2013, sans rechercher, comme elle y était invitée, si la capitalisation de cette perte devait être effectuée

Eric A... déposait plainte le 8 novembre 1999 ; que, dès le 19 novembre 1999, la gazette de Drouot signalait le vol notamment d'un portrait "femme au chien" par Marie Laurencin, et de bronzes "Bourgeois

la loi, a rendu le présent arrêt ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que un par acte du 28 octobre 2011, la société Caisse d'épargne et de prévoyance de Picardie (la banque) a consenti à l'EURL Phil-Galette

valoir ses droits à la retraite ; qu'elle a saisi la juridiction prud'homale afin d'obtenir le versement de diverses sommes au titre d'une inégalité de traitement et de sommes au titre de la retraite Gachet

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 11 mars 2021), le 21 mars 2000, M. et Mme [U] ont acquis le lot n° 16 du lotissement de la Haute Garonnette, constitué d'une maison d'habitation bâtie sur un terrain

réponse que Bartolo Allasia n est pas simplement un amateur d art, mais un collectionneur et qu à ce titre, il est abonné à de nombreuses revues spécialisées, italiennes et françaises, et notamment la Gazette

d'information au cours duquel trois fonctionnaires de police l'ont formellement reconnu comme ayant été le passager du véhicule conduit par Mansour X... et d'où ont été jetés une arme, une cagoule, une paire de gants

2 janvier 1983, ayant pour objet un "plot d'assemblage pour profilé d'aluminium" comportant trois revendications et d'un brevet n° 87 04188, déposé le 20 mars 1987, ayant pour objet le "montage des galets

également, privé de base légale, et alors, enfin, que l'arrêt attaqué ayant relevé la grave faute du salarié, exécutant ses travaux sans couper au préalable l'alimentation électrique ni mettre ses gants

dégradation volontaire de biens en réunion ; "aux motifs adoptés qu'il résulte de témoignages des gardes mobiles mais également de certains témoins extérieurs que des oeufs, des cailloux et des galets

CAF des cartons de viande à la société Bostwana meat commission, les a fait transporter par la société Unicorn lines sur le navire "Allamanda" du port du Cap (Afrique du Sud) à celui de La Pointe des Galets

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 5 décembre 2023), le 27 octobre 2015, Mme [H] a donné naissance à [S], né à la suite d'une assistance médicale à la procréation avec double don de gamètes pratiquée à l'étranger

lui du fusil, chargé, dont elle connaissait l'emplacement dans le vestiaire, puis qu'elle aurait dirigé le canon de l'arme vers l'entrebâillement de la porte de ce local, en plaçant son doigt sur la gâchette

l'usufruit de la totalité de ses biens, soit de la pleine propriété du quart et de l'usufruit du surplus aux termes d'un acte notarié du 5 novembre 1971, et leurs deux enfants : B... et Anne-Marie, épouse Gagneur

consenti un prêt à la société civile immobilière Domaine de Calet (la SCI), a fait pratiquer, le 18 novembre 2014, deux saisies-attributions sur les loyers dus à celle-ci par la société Domaine des trois galets

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la commune de Gannat, dont le siège est place Hennequin, 03800 Gannat,