CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
ECLI:FR:CCASS:2019:C300276
4 avril 2019
N..., expert judiciaire, relève, en s'appuyant notamment sur le rapport du bureau d'études LBTP missionné par la commune du Mont-Dore dès le 10 mars 2008, que ces désordres sont dus à un glissement de
cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02435
31 octobre 2017
des chefs de détention d'images de mineurs à caractère pornographique et tentative d'atteinte à l'intimité de la vie privée par fixation de l'image d'une personne, après s'être vu reprocher d'avoir glissé
civ2
ECLI:FR:CCASS:2022:C201105
27 octobre 2022
(Aix-en-Provence, 21 janvier 2021), le 9 mars 2012, Mme [P] a été victime d'une chute dans la cage d'escalier de l'immeuble dans lequel elle réside, les HLM Le nouveau logis provençal, après avoir glissé
ECLI:FR:CCASS:2023:C300058
18 janvier 2023
En 2013, un glissement de terrain s'est déclenché sur le lot donné par M. [Y] [M] à son fils [S], puis s'est étendu sur le lot vendu à M. [V] avant d'endommager celui appartenant à Mme [G]. 3.
soc
61372115cd580146773f0d9b
15 février 1990
Y..., salarié de la société Bernard-Frères, a été gravement blessé à la jambe droite par un chargement de poutrelles métalliques qui a glissé sur lui au cours d'un déplacement opéré à l'aide d'un chariot
613724c4cd580146774182ff
26 octobre 2006
l'état soumis à l'action des agents atmosphériques ; que s'il existe selon lui à court terme un risque d'érosion régressive sur les terrains supérieurs et pour le plus ou moins long terme un risque de glissement
6137223ecd580146773fb643
6 juillet 1994
Y..., architectes, A..., maître d'oeuvre, aux droits duquel viennent les consorts A..., de la société Routière Colas Sud-Ouest et de la société Cochery Bourdin Chausse, entrepreneurs ; que deux glissements
61372394cd5801467740b9b2
5 juillet 2000
Torcat, assuré par les Assurances générales de France (AGF), et une mission de contrôle technique étant attribuée à la société Socotec ; qu'en début d'exécution des travaux un glissement de terrain, suivi
613724aecd580146774177cb
8 septembre 2005
Y... qui s'apprêtait à s'arrêter, s'est agrippé à un camarade qui avait réussi à monter à bord mais a glissé sous le véhicule et a été mortellement blessé ; que ses père et mère ont assigné en réparation
ECLI:FR:CCASS:2018:C300240
15 mars 2018
assurée auprès de la société MAAF et représentée par son liquidateur judiciaire, est intervenue en qualité d'entreprise générale ; que la réception des villas a eu lieu le 28 août 2000 ; que, des glissements
61372479cd58014677415cb1
13 juillet 2006
obtenu à nouveau la désignation du même expert par ordonnance du 6 janvier 1999 ; que le 4 mars 1999, Mme X..., qui se trouvait aux sports d'hiver, a été victime d'un nouvel accident, son pied ayant glissé
ECLI:FR:CCASS:2022:C200363
31 mars 2022
[P], salarié du garage, s'était glissé sous le tracteur, il a demandé à M. [J] d'actionner le démarreur du véhicule. Celui-ci s'est alors mis en mouvement et a roulé sur M.
ECLI:FR:CCASS:2025:C300598
11 décembre 2025
Un glissement de terrain s'étant produit en cours de chantier, le maître de l'ouvrage a, après expertise, assigné notamment le liquidateur amiable, M.
ECLI:FR:CCASS:2017:C210090
2 février 2017
En effet, rien n'exclut que désirant se jeter dans la Seine, elle ait effectivement glissé en se rapprochant de l'eau (après l'escalier à proximité duquel a été trouvé le sac à mains se
61372554cd5801467741cd01
11 mars 1992
comme témoin à l'audience, Richard A..., kinésithérapeute au cabinet duquel le prévenu effectuait un remplacement, déclarait d'une part, qu'il lui paraissait techniquement impossible que la main puisse glisser
61372527cd5801467741b683
14 novembre 1991
s'assurer de la date exacte à laquelle l'arrêt a été rendu ; "alors enfin, qu'il n'appartient pas à la chambre criminelle d'effectuer des diligences à l'effet de rechercher si une erreur matérielle s'est glissée
613725e5cd580146774215cb
27 septembre 2000
plaignantes, comme E...B... et E...V... ont elles aussi subi les attouchements de Jean-Michel X... ayant frictionné la première sur les épaules et sur le dos après l'avoir fait mettre torse nu et ayant fait glisser
613725e5cd580146774215d9
24 octobre 2000
. ; " aux motifs que si Mohamed Y... qui n'avait reçu aucune consigne particulière de sécurité a, pour puiser l'eau dans un seau, glissé dans le bassin où il est décédé, l'habillement lourd qu'il portait
61372579cd5801467741e0e6
25 janvier 1994
nécessaire, la pose de planches si besoin de marcher sur les plaques plastiques" ; que le port du harnais s'est révélé malaisé, voire impossible, la pose de garde corps destinés à empêcher les employés de glisser
613725c8cd580146774207b2
18 février 1998
(que) d'ailleurs... il ne doit qu'à la chance d'avoir la vie sauve puisqu'il a subi une fracture du crâne et que le fait qu'il ait été scalpé par le premier coup permet de penser que la hache a glissé
Page 8 sur 65