ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Saint-Denis de la Réunion, 18 mai 2001) et les productions, qu'après la mise en redressement judiciaire de la société Bio Bourbon

Adresse 1], a formé le pourvoi n° B 21-21.222 contre l'arrêt rendu le 11 mai 2021 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 13), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société HB et associés - [E] Bouillot

rendu le 17 mai 1990 par la cour d'appel de Nîmes (2e chambre), au profit de : 1°) la société Timaroto, dont le siège social est à Fontenay-sous-Bois (Val-de-Marne), 2°) la société Imprimerie à Borrione

D], domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° T 23-24.005 contre l'arrêt rendu le 21 mars 2023 par la cour d'appel de Fort-de-France (chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Le Bourgeon

un jugement rendu le 17 octobre 2022 par le conseil de prud'hommes de Nanterre (section activités diverses), dans le litige les opposant à : 1°/ à la société Manpower France, 2°/ à la société Bourbon

O..., de la SCP Richard, avocat de la société Bourbon Distribution Mayotte, après débats en l'audience publique du 3 février 2021 où étaient présents M.

procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Saint-Denis, 8 novembre 2002) rendu sur renvoi après cassation (CIV. 3, 8 novembre 2000, pourvoi n° J 99-10.616), que la Société agglomérés de Bourbon

SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, FILOCHE CONSENTIT A GOUPIL, QUI CONSTRUISAIT UNE ETABLE POUR LE COMPTE DE BOURILLON, SUR UN TERRAIN APPARTENANT

pales qu'elle leur avait livrées, puis leur a indiqué, dans une lettre du 5 octobre suivant, que ce dommage avait pour origine « un délaminage inattendu en pied de pale entre la coque et les inserts de boulons

pales qu'elle leur avait livrées, puis leur a indiqué, dans une lettre du 5 octobre suivant, que ce dommage avait pour origine « un délaminage inattendu en pied de pale entre la coque et les inserts de boulons

Oliveira X..., salarié de la société SCGPM, a été victime d'une chute alors que, se trouvant juché sur une banche, trois de ses collègues ont retiré les boulons d'assemblage provoquant le basculement de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société agglomérés de Bourbon (SAB), société à responsabilité limitée

jugement du 16 septembre 1996 sur l'action en contrefaçon ; Attendu que pour statuer ainsi l'arrêt retient que, dans le kit litigieux, la différence tenant à la présence de substrats en un seul bouillon

, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE, LICENCIE LE 4 MARS 1972 PAR LA SOCIETE ENTREPRISE GENERALE DE PEINTURE ANDRE BON ET CIE, QUI L'EMPLOYAIT COMME DIRECTEUR D'AGENCE DEPUIS LE 1ER JANVIER 1969, BOUILLON

[B] l'intégralité des parts qu'il détenait dans le capital de la société de Bourbon, société mère de la société 1855.

[O] Biganzoli Pieffet Dimeglio et Villemin, aux droits de laquelle vient la société Christian Pieffet, Cédric Dimeglio, Stéphane Villemin et Chloé Davério, notaires associés, et la société Bronnert Bourbon

Maria X... demeurant à Vertaizon, Chignat (Puy-de-Dôme), en cassation d'un arrêt rendu le 26 mai 1993 par la cour d'appel de Riom (chambre civile et commerciale), au profit de la société anonyme Mérand-Gomez

Y... une liste de 14 postes à pourvoir au sein du groupe Bourbon auquel elle appartient, accompagné des descriptifs de postes.

écritures d'appel, la victime insistait sur le fait que "pour la complète information de la Cour, Charles X... verse aux débats indépendamment des rapports ou examens sus-évoqués (des docteurs C..., Bourdon