Grégory X..., domicilié [...]                                , 2°/ à Pôle emploi Ile-de-France, dont le siège est [...]                                                        , défendeurs à la cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° R 96-13.048 formé par la société Mac Gregor Navire, société anonyme, dont

X... et le cyclomoteur piloté par le mineur Grégory Z... ; que M. Dominique Z... a demandé à M.

Grégory K..., domicilié [...] , contre le jugement rendu le 27 mars 2018 par le tribunal d'instance de Thionville, dans le litige l'opposant à la société ING Luxembourg, société anonyme, dont le siège

Grégory L... et le gérant, M.

X... ne conteste pas maîtriser parfaitement la langue anglaise dans laquelle s'effectue la prestation de travail ; il ressort également d'un email de Monsieur Gregory X... en date du 13.09.2005 adressé

Grzegorz, contre l'arrêt (n° 973) de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 10 octobre 1990, qui, pour infraction à l'article L. 2215 du Code du travail, l'a condamné à 5 amendes

Z... et par la société Editions des Arènes, relatant le déroulement de l'enquête qui a suivi la mort de l'enfant Grégory A..., pour voir dire que l'ensemble des propos relatés dans l'assignation sont constitutifs

Mure, agissant poursuites et diligences tant en son nom personnel qu'en sa qualité de civilement responsable de son fils Grégory, 2°/ la société Mutuelle du Mans IARD, venant aux droits de la MGFA,

Attendu que Mlle Y..., de nationalité allemande, a mis au monde, le 23 décembre 1978, à Strasbourg, un enfant prénommé Johan, Grégory ; que, par jugement du 15 mai 1981, le tribunal d'instance de Kehl

Henri C..., demeurant à Charnay, commune de Sainte-Gemme par Saint-Porchaire (Charente-maritime), 3°/ Mme Eliane C..., épouse Y..., demeurant "La Gregonnière", commune d'Ecurat par Saintes (Charente-maritime

Grégory X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 septembre 1995 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale), au profit de la société Rapid pli, société anonyme, dont le siège est ...

..., Véronique C..., Jean-Claude D..., Brigitte D..., Lionel E..., Marie-Madelaine E..., Céline F..., Yves G..., Cédric H..., Angélique I..., Christian J..., Chrystèle K..., Lydie L..., Flora M..., Grégory

Grégory X... ayant déposé, le 24 août 2005, la marque "La Vie Parisienne Magazine", à l'enregistrement de laquelle M.

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LA SOCIETE GREGGORY, SOUS-TRAITANTE DE LA SOCIETE GUIRAUDIE ET AUFFEVE, ENTREPRISE PRINCIPALE, REPROCHE A L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 28 NOVEMBRE 1980) DE L'AVOIR CONDAMNEE

Grégory, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, chambre correctionnelle, en date du 26 novembre 1993, qui, pour infraction au Code de la route, l'a condamné à une amende de 1 5OO francs et a

Monsieur Grégory Z...

B..., Grégory et de la Mutuelle des architectes français, de Me Barbey, avocat de M. Z..., ès qualités, les conclusions de M.

donnant les éléments permettant d'apurer les comptes, la cour d'appel, qui n'a pas procédé à l'interprétation de courriers produits par l'entrepreneur et a pu retenir que l'obligation de la société Grégori